Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux d’extension basse tension, rue de la Marandière sur la commune de L’Etrat - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003C03A.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Paul-en-Cornillon - Création d'un City Stade Conseil Métropolitain AR_0003BFFF.PDF
Régie réseaux de chaleur - Avances budgétaires remboursables du budget principal pour le financement des études des réseaux de chaleur des communes de Saint-Jean-Bonnefonds et de La Talaudière Conseil Métropolitain AR_0003BFF7.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003C063.PDF
Travaux d’extension de réseau électrique, lieu-dit « Pontet », commune de Rozier-Côtes- d’Aurec - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003C03C.PDF
Plan local d'urbanisme (PLU) de Marcenod - Modification simplifiée n°3 - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_0003BF9E.PDF
SPL Cap Métropole - Rapport d'activité 2021 Conseil Métropolitain AR_0003C029.PDF
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC), répartition au titre de 2022 Conseil Métropolitain AR_0003BFF1.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux boulevard Pierre Joannon commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003C046.PDF
Travaux d’extension de réseaux basse tension – « propriété AIDEL Karim » impasse des Roules commune de Farnay - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003C035.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « rue de la Chaux » commune d'Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003C04D.PDF
Programme local de l'habitat - Bilan triennal Conseil Métropolitain AR_0003C022.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux secs, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny sur la commune de Sorbiers - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003C058.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de L'Etrat - Extension de l'école des Ollières Conseil Métropolitain AR_0003C002.PDF
Désignation d'un représentant pour siéger au sein du Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement de la Moyenne Vallée du Gier Conseil Métropolitain AR_0003C061.PDF