Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Marché n°2016AEP36 - Maitrise d’œuvre pour les travaux de rehabilitation du logement de fonction de la station de potabilisation sis à Firminy – Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0000F7C8.PDF
Marché achat écrans STRETCH et BIV Bureau Métropolitain AR_0000F7CD.PDF
Subvention pour la 31ème édition de la Fête du Lait des 10 et 11 septembre 2016 Bureau Métropolitain AR_0000F7BA.PDF
Réalisation d'un lotissement communal de 99 lots " Le Plein Soleil " sur la commune de La Ricamarie - Marché passé avec le groupement Moulin Travaux Publics Carrières/Bouchardon - Marché n°2013ASRI179 - Avenant n°3 Bureau Métropolitain AR_0000F7C0.PDF
Extension du remisage du dépôt des tramways Transpôle - Validation du programme Bureau Métropolitain AR_0000F7AA.PDF
Thermographie aérienne - Mise à disposition des données aux communes Bureau Métropolitain AR_0000F7B3.PDF
Projet Agro-Environnemental et Climatique (PAEC) - Signature d'une convention d'objectifs entre les partenaires Bureau Métropolitain AR_0000F7B9.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_0000F59B.PDF
Procédure de délégation de service public - Déclaration sans suite Conseil Métropolitain AR_0000F582.PDF
Budget annexe assainissement collectif - Tarifs d’assainissement collectif 2016 – Rectificatif concernant la commune de l’Etrat Conseil Métropolitain AR_0000F57C.PDF
Château de Fontanes - révision des tarifs de location des salles "La Grange" et "Cave voûtée" Conseil Métropolitain AR_0000F590.PDF
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application d'Andrézieux-Bouthéon Conseil Métropolitain AR_0000F576.PDF
Délégation du Droit de Préemption Urbain au profit des communes membres Conseil Métropolitain AR_0000F563.PDF
Contrat de Ville - Approbation de la convention d'application de Rive-de-Gier Conseil Métropolitain AR_0000F569.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Amélioration des échanges avec le public dans le cadre de la concertation préalable Conseil Métropolitain AR_0000F58D.PDF