Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Çaloire - Réfection du chemin du Rocher Conseil Métropolitain AR_000422D3.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Fraisses - Réalisation d'un terrain de football en gazon synthétique Conseil Métropolitain AR_000422B8.PDF
Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Grand'Croix Conseil Métropolitain AR_000422E8.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Bonnet les Oules à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00042322.PDF
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Proposition de répartition au titre de 2023 Conseil Métropolitain AR_000422DD.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Andrézieux-Bouthéon à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00042325.PDF
Attribution d'un fonds de concours Désimperméabilisation et végétalisation des cours pour l'aménagement de la cour d'école Magand à Sorbiers Conseil Métropolitain AR_000422ED.PDF
Travaux de dissimulation BT - Parking du Caire sur la commune de Saint-Genest-Lerpt - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0004231A.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 12 juillet 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00042344.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Priest-en-Jarez - Extension et réhabilitation du groupe scolaire Jules Ferry et intégration de locaux petite enfance Conseil Métropolitain AR_000422CB.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Création d'un parc public Conseil Métropolitain AR_000422CD.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Villars à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0004232E.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façade et de clôture sur la commune de La Gimond Conseil Métropolitain AR_000422E6.PDF
Mise à disposition d’un chargé de mission valorisation énergétique auprès du SYDEMER Bureau Métropolitain AR_00041F39.PDF
Soutien exceptionnel aux commerçants et artisans ayant subi des dégradations sur la période du 27 juin au 14 juillet 2023 - Subventions Bureau Métropolitain AR_00041ECE.PDF