Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Çaloire - Réfection du chemin du Rocher | Conseil Métropolitain | AR_000422D3.PDF (255.3 Ko) | |
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Fraisses - Réalisation d'un terrain de football en gazon synthétique | Conseil Métropolitain | AR_000422B8.PDF (254.28 Ko) | |
Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Grand'Croix | Conseil Métropolitain | AR_000422E8.PDF (209.79 Ko) | |
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Bonnet les Oules à Saint-Etienne-Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00042322.PDF (204.28 Ko) | |
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Proposition de répartition au titre de 2023 | Conseil Métropolitain | AR_000422DD.PDF (219.55 Ko) | |
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Andrézieux-Bouthéon à Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00042325.PDF (208.5 Ko) | |
Attribution d'un fonds de concours Désimperméabilisation et végétalisation des cours pour l'aménagement de la cour d'école Magand à Sorbiers | Conseil Métropolitain | AR_000422ED.PDF (201.56 Ko) | |
Travaux de dissimulation BT - Parking du Caire sur la commune de Saint-Genest-Lerpt - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0004231A.PDF (228.71 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 12 juillet 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) | Conseil Métropolitain | AR_00042344.PDF (190.42 Ko) | |
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Priest-en-Jarez - Extension et réhabilitation du groupe scolaire Jules Ferry et intégration de locaux petite enfance | Conseil Métropolitain | AR_000422CB.PDF (270.85 Ko) | |
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Création d'un parc public | Conseil Métropolitain | AR_000422CD.PDF (260.04 Ko) | |
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Villars à Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0004232E.PDF (211.96 Ko) | |
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façade et de clôture sur la commune de La Gimond | Conseil Métropolitain | AR_000422E6.PDF (194.98 Ko) | |
Mise à disposition d’un chargé de mission valorisation énergétique auprès du SYDEMER | Bureau Métropolitain | AR_00041F39.PDF (200.17 Ko) | |
Soutien exceptionnel aux commerçants et artisans ayant subi des dégradations sur la période du 27 juin au 14 juillet 2023 - Subventions | Bureau Métropolitain | AR_00041ECE.PDF (182.62 Ko) |