Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
ZAC des Aciéries - Novaciéries - Convention d'avance financière n°3 - Garantie d'emprunt sollicitée par Cap Métropole pour un prêt consenti par le Crédit Agricole Loire/Haute-Loire Conseil Métropolitain AR_00013833.PDF
Arrêt de projet de PLU de la commune de Dargoire Conseil Métropolitain AR_00013883.PDF
Participation financière de Saint-Etienne Métropole - Saison 2016-2017 - Saint-Chamond Vallée du Gier Basket Conseil Métropolitain AR_0001384D.PDF
Avenant n° 1 à la convention foncière tripartite sur le secteur Adèle Bourdon à Lorette entre l’EPORA, Saint-Etienne Métropole et la commune de Lorette Conseil Métropolitain AR_00013837.PDF
Programme de partenariat avec le pôle recherche et innovation de la Cité du design Conseil Métropolitain AR_0001383E.PDF
Approbation de la modification simplifiée du PLU de la commune de Saint-Chamond Conseil Métropolitain AR_0001387F.PDF
Création d’un fonds de soutien dédié au tourisme d’affaire en lien avec les domaines d’innovation du territoire Conseil Métropolitain AR_00013840.PDF
Groupement de commandes avec la Ville de Saint-Etienne pour l'acquisition par cartes accréditives de carburants pris à la pompe et de prestations annexes - Election des représentants à la commission d'appel d'offres du groupement de commandes Conseil Métropolitain AR_000138A6.PDF
Modification simplifiée du PLU de la commune de Rive-de-Gier : modalités de mise à disposition du public du public Conseil Métropolitain AR_00013877.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Répondre aux besoins spécifiques des ménages en grande difficulté sociale et économique (action n°10) - Participation de Saint-Etienne Métropole au Fonds Solidarité Logement (FSL) - Année 2016 Conseil Métropolitain AR_0001385F.PDF
Détermination des prix de vente de l'énergie du réseau de chaleur de la commune de Saint-Christo-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_0001388A.PDF
Approbation de la convention avec le Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Loire et de ses affluents Conseil Métropolitain AR_00013897.PDF
Délégations de service public de production et de distribution d’eau potable pour les communes de Villars, Roche-la-Molière, Saint-Héand, Fontanès et de l’ex-syndicat pour l’alimentation en eau de la moyenne vallée du Gier - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Conseil Métropolitain AR_00013890.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 07 juillet 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_000138AB.PDF
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) de la Loire - Participation financière de Saint-Etienne Métropole pour l’année 2016 Conseil Métropolitain AR_00013864.PDF