Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux d'aménagement intérieur du CTC du Gier - Marché complémentaire lot 2 electricité Bureau Métropolitain AR_00013CB3.PDF
Aménagement du boulevard urbain Colonel Marey - Approbation de l'AVP - Validation du programme de l'opération et du coût prévisionnel définitif des travaux confiés au maître d'œuvre Bureau Métropolitain AR_00013C8D.PDF
Délibération rectificative cotisation Economie et Innovation 2016 Bureau Métropolitain AR_00013CA9.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Conventions d'étude avec la Stéphanoise des Eaux pour la déviation des réseaux d'eau potable et d'assainissement Bureau Métropolitain AR_00013C8A.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Valfleury - Construction d’un restaurant scolaire et d’un local périscolaire Conseil Métropolitain AR_0001384E.PDF
Contrat de délégation de service public de l’eau potable de La commune de Lorette – Distinction des prestations relevant des compétences de la Communauté Urbaine de celles restant à la charge de la commune – Modification des modalités de récupération de la TVA et de la part de la collectivité – Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_00013895.PDF
Elaboration du troisième Programme Local de l'Habitat de Saint-Etienne Métropole - Approbation de la liste des personnes morales associées Conseil Métropolitain AR_00013871.PDF
Convention de coopération contractuelle de gestion de l'eau potable entre la Commune de Fontanès et la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001389A.PDF
Soutien à l'innovation - Partenariats avec la Fondation de l’Université Jean Monnet et France Clusters Conseil Métropolitain AR_00013838.PDF
Développement des Equipements Communautaires Multilocaux (ECM) en coordination avec les communes - Aménagement d'un point de départ de sentiers sur la commune de Châteauneuf - Avenant au programme et au cout de l'opération - Résiliation de la convention d'affectation - Validation de l'autorisation d'occupation temporaire Conseil Métropolitain AR_00013854.PDF
Subvention 2016 à l’association Atmo Auvergne-Rhône-Alpes Conseil Métropolitain AR_0001388D.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de L’Etrat pour la rénovation du centre bourg à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000138A0.PDF
Création d’une zone artisanale à Cellieu - Avenant n°1 au traité de concession avec la SPL Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_00013836.PDF
Modification simplifiée du PLU de la commune de Marcenod : modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00013878.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour l'aménagement de la rue Jean Padel à Fraisses Conseil Métropolitain AR_00013851.PDF