Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
| Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Convention de travaux avec Monsieur BIRZYNCZYK, Madame LEBORGNE, d’une part et la SARL BCMV d’autre part - Autorisation de signer la convention | Bureau Métropolitain | AR_00013CB8.PDF (757.4 Ko) | |
| Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique et d’enquête parcellaire en vue d’acquérir les terrains pour la création d’un bassin d’eaux pluviales en aval de la route de la Merlanchonière à Saint-Paul-en-Jarez | Bureau Métropolitain | AR_00013CAC.PDF (795.06 Ko) | |
| Marché de mise en place d’un système de prépaiement sur les aires d’accueil des gens du voyage de Firminy et de Saint-Genest-Lerpt - Lot 1 - Avenant n°2 au marché n°2016 PATR 31 | Bureau Métropolitain | AR_00013CBA.PDF (765.85 Ko) | |
| Dissimulation de cables en façade de maison et reprise souterraine sous maîtrise d'ouvrage SIEL - Maison Franco - Commune de Dargoire | Bureau Métropolitain | AR_00013CB1.PDF (758.06 Ko) | |
| Aménagement du boulevard urbain Colonel Marey - Approbation de l'AVP - Validation du programme de l'opération et du coût prévisionnel définitif des travaux confiés au maître d'œuvre | Bureau Métropolitain | AR_00013C8D.PDF (1.02 Mo) | |
| Travaux d'aménagement intérieur du CTC du Gier - Marché complémentaire lot 2 electricité | Bureau Métropolitain | AR_00013CB3.PDF (740.42 Ko) | |
| Délibération rectificative cotisation Economie et Innovation 2016 | Bureau Métropolitain | AR_00013CA9.PDF (739.17 Ko) | |
| Prolongement de la troisième ligne de tramway - Conventions d'étude avec la Stéphanoise des Eaux pour la déviation des réseaux d'eau potable et d'assainissement | Bureau Métropolitain | AR_00013C8A.PDF (814.67 Ko) | |
| Mise en place de groupe de puissance électrique temporaire aux abords du stade Geoffroy-Guichard dans le cadre de l'organisation de l'Euro 2016 - Avenant | Bureau Métropolitain | AR_00013CB6.PDF (763.87 Ko) | |
| Travaux, maintenance et fourniture d'équipements de signalisation lumineuse tricolore - Autorisation de signature de l'avenant n°1 au marché N°2016VO296 | Bureau Métropolitain | AR_00013CBC.PDF (761.51 Ko) | |
| Aménagement du lit et des berges du Gier à la Grand’Croix – Validation de l’avant-projet – Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique et d’enquête parcellaire | Bureau Métropolitain | AR_00013CAF.PDF (825.79 Ko) | |
| Fourniture et pose d'un insufflateur d'air sur le réseau aval du Pôle de la Viande à La Talaudière - Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché 2016ASRI307 | Bureau Métropolitain | AR_00013CB9.PDF (836.53 Ko) | |
| Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de la commune de La Ricamarie | Bureau Métropolitain | AR_00013C94.PDF (759.4 Ko) | |
| Nouvelle dénomination sociale de l'association "Consommer Autrement" désormais "Tatou Juste" | Bureau Métropolitain | AR_00013CAA.PDF (735.78 Ko) | |
| Plan « Vers une Ecole numérique » - Autorisation de signer le marché - Prestation de collecte et de requalification du matériel informatique des écoles du territoire, installation, maintenance et gestion de parc dans le cadre du plan " Vers une Ecole numérique " 2016-2019 | Bureau Métropolitain | AR_00013C9A.PDF (979.03 Ko) |