Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Diverses opérations de voirie a la Valla-en-Gier - Versement d’un fonds de concours par la commune de la Valla-en-Gier à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00042327.PDF
Modification du PLU de Saint-Chamond - Entérinement de l'avis conforme de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale (MRAE) dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas ad hoc Conseil Métropolitain AR_000422EA.PDF
CPER 2021-2027: ajout dans l'annexe métropolitaine de la convention départementale pour la loire des maitrises d’ouvrages « Ecole des mines Saint-Etienne et Manutech USD » pour la réalisation du projet de « plateforme d’accélération » Conseil Métropolitain AR_0004230F.PDF
Conseil d'exploitation de la régie Réseaux de chaleur de Saint-Etienne Métropole - Désignation d'un membre Conseil Métropolitain AR_0004233C.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Grand-Croix - Rénovation de l'école Renée Peillon Conseil Métropolitain AR_000422CA.PDF
Vœu sur le déploiement de la fibre optique Conseil Métropolitain AR_00042345.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Bonnet-Les-Oules - Réalisation d'un terrain de football synthétique Conseil Métropolitain AR_000422CC.PDF
Diverses opérations de voirie sur l’espace Beaunier - Versement d’un Fonds de Concours par la commune de Villars à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00042337.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Création d'une Maison de l'Europe et des associations Conseil Métropolitain AR_000422C3.PDF
Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Fouillouse Conseil Métropolitain AR_000422E9.PDF
Revalorisation de la Redevances d’Occupation du Domaine Public (RODP) - 2023 Conseil Métropolitain AR_00042338.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Fouillouse à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00042329.PDF
Saint-Bonnet-Les-Oules - ZA Lapra : garantie d'emprunt accordée à la SPL Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_00042309.PDF
Opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Paul en Cornillon à Saint-Etienne Métropole pour les travaux d’enfouissement de réseaux secs de la rue du Port et de l’impasse du Moulin Conseil Métropolitain AR_00042320.PDF
Concession de service public pour la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques – Avenant n°1 au contrat Conseil Métropolitain AR_00042315.PDF