Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Versement d'un fonds de concours par la commune du Chambon-Feugerolles à Saint-Etienne Métropole dans le cadre de l'aménagement du lit et des berges de l'Ondaine pour la réduction du risque de crues - Phase n°1 - Suppression du remblai ferroviaire Conseil Métropolitain AR_000445ED.PDF
Budget 2024 - Débat d’orientations budgétaires Conseil Métropolitain 000445B4.pdf
Travaux de dissimulation de réseaux secs « avenue Roger SALENGRO » commune d’Unieux - Attribution d’un fonds de concours au SIEL – Approbation Conseil Métropolitain AR_00044604.PDF
Communication des observations définitives relative à la gestion de la commune de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole dans le cadre d’une enquête nationale sur l’adaptation des métropoles et des aires urbaines au changement climatique concernant les exercices 2018 et suivants Conseil Métropolitain AR_000445CB.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Rue du Puy Batté - Commune de Rozier-Côtes-d’Aurec - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000445F0.PDF
Travaux d’extension de réseaux « square » commune de Saint-Martin-La-Plaine - Attribution d’un fonds de concours au SIEL - Approbation Conseil Métropolitain AR_000445FF.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 21 décembre 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00044620.PDF
Plan de relance 2021-2023 - Avenant n°2 à la convention en date du 8 juin 2021 relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Genilac pour le financement de la construction et de la réhabilitation de l'école élémentaire et de la médiathèque du pôle scolaire Victor Elie Louis Conseil Métropolitain AR_000445BE.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Talaudière à Saint-Etienne Métropole - Approbation Conseil Métropolitain AR_0004460E.PDF
Démarche Plan de Mobilité Employeur Conseil Métropolitain AR_000445DD.PDF
ZA Les Roches - La Talaudière : garantie emprunt accordée à Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_000445BA.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « Rue des Aubépines » Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000445F6.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux route de la Varizelle à Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL - Approbation Conseil Métropolitain AR_00044609.PDF
Rapport Développement Durable 2023 Conseil Métropolitain 000445B2.pdf
Voeu de soutien aux agriculteurs Conseil Métropolitain AR_00044621.PDF