Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan Numérique à l’Ecole - Dispositif Education Nationale « Notre Ecole Faisons là Ensemble » - Convention cadre de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique

Bureau Métropolitain AR_00044D92.PDF
Stratégie biodiversité - Convention cadre de partenariat dans le cadre du plan de sauvegarde des martinets Bureau Métropolitain AR_00044D62.PDF
Convention 2024 entre l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat de la Loire (ALEC42) et Saint-Étienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00044D66.PDF
Demande de subvention pour l’acquisition de 7 nouveaux trolleybus articulés dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024. Bureau Métropolitain AR_00044DAB.PDF
Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques – Demande d’attribution d’aide de l’entreprise « BY GEORGETTE-FOREZ » Hôtel Best Western Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_00044DAA.PDF
Actions en faveur de l'installation et du test d'activités agricoles pour 2024 - Soutien à l’ADDEAR de la Loire Bureau Métropolitain AR_00044D6F.PDF
Emplois d'été 2024 Bureau Métropolitain AR_00044DCE.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00044D78.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de la MJC de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00044DA0.PDF
Partenariat avec l’ecole de la Comédie de Saint-Etienne : soutien à l’entrepreneuriat et l’innovation Bureau Métropolitain AR_00044D93.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Héand - Rénovation du Centre d'animation Jéro Jacquemond Conseil Métropolitain AR_000445BD.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux rue Joannes BONNEL « poste Marcel SAMBAT» commune de Châteauneuf - Attribution d’un fonds de concours au SIEL -Approbation Conseil Métropolitain AR_00044602.PDF
Opération de Renouvellement urbaine centre ville de Saint-Chamond : Garantie emprunt accordée à Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_000445B9.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs aux abords du réservoir Le Bessy (op25989) - Commune de Saint-Paul-en-Jarez – Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000445F2.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs impasse les cours rue Charles MELEY commune de Saint-Martin-La-Plaine - Attribution d’un fonds de concours au SIEL - Annule et remplace la délibération n°2023.00505 - Approbation Conseil Métropolitain AR_0004460B.PDF