Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre Saint-Etienne Métropole et le Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Moyenne Vallée du Gier (SIAMVG) pour les travaux d'assainissement rue de la République à RIve de Gier - Autorisation de signer la convention Bureau Métropolitain AR_00044DAF.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_00044D86.PDF
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la rue de la Plagne à Saint-Paul-en-Jarez - Avenant n°3 Bureau Métropolitain AR_00044DBA.PDF
Convention d'adhésion aux prestations de prévention des risques professionnels du Centre de Gestion de la Loire Bureau Métropolitain AR_00044DC3.PDF
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Convention cadre et annexe financière avec la CAF de la Loire Bureau Métropolitain AR_00044D89.PDF
Avenant de prolongation du contrat cap 2022 auprès de l’Eco-organisme Citeo – Filières emballages ménagers et papiers Bureau Métropolitain AR_00044DB2.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en oeuvre d'une OPAH Copropriété fragile et dégradée sur La Cotonne - Soutien de Saint-Etienne Métropole aux travaux de rénovation énergétique de la copropriété Cotonne II - Modification du projet Bureau Métropolitain AR_00044D88.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Paroles Bureau Métropolitain AR_00044D97.PDF
Accompagnement à la transition des exploitations fragilisées - Soutien à Solidarité Paysans 42 Bureau Métropolitain AR_00044D6C.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00044D85.PDF
Approbation de la demande de subvention dans le cadre de la dotation de Soutien à l'investissement Local (DSIL) pour le projet Cité du Design 2025 - Opération Galerie nationale du Design et halle évènementielle Bureau Métropolitain AR_00044D90.PDF
Dispositif Welcome Pack Design - Accompagnement de l'entreprise NS MADE Bureau Métropolitain AR_00044D95.PDF
Convention 2024-2027 entre Saint-Etienne Métropole et Vienne Condrieu Agglomération - Accès à la déchèterie de Tartaras - Autorisation de signer la convention Bureau Métropolitain AR_00044DB0.PDF
Billetterie des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Convention de subvention entre Paris 2024 et Saint Etienne Métropole dans le cadre de la billetterie solidaire Bureau Métropolitain AR_00044DA5.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00044D84.PDF