Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Mesures diverses - ressources humaines Bureau Métropolitain AR_0000F0F7.PDF
Conventions individuelles de bonification avec les Associations Chantier d'Insertion (ACI) 2016 Bureau Métropolitain AR_0000F0ED.PDF
Prestation de service d'édition de catalogues d'expositions pour le Musée d'art moderne et contemporain - Autorisation de signer l'avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_0000F100.PDF
Avenant à la convention de mise à disposition du stade Geoffroy-Guichard Bureau Métropolitain AR_0000F0F6.PDF
Aides aux entreprises - ECO-INVESTISEMENT - Demande d'attribution d'aide - Entreprise FOURNEL EMBALLAGES SAS Bureau Métropolitain AR_0000F0E6.PDF