Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Procédure de délégation de service public - Déclaration sans suite Conseil Métropolitain AR_0000F582.PDF
Budget annexe assainissement collectif - Tarifs d’assainissement collectif 2016 – Rectificatif concernant la commune de l’Etrat Conseil Métropolitain AR_0000F57C.PDF
Château de Fontanes - révision des tarifs de location des salles "La Grange" et "Cave voûtée" Conseil Métropolitain AR_0000F590.PDF
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application d'Andrézieux-Bouthéon Conseil Métropolitain AR_0000F576.PDF
Délégation du Droit de Préemption Urbain au profit des communes membres Conseil Métropolitain AR_0000F563.PDF
Contrat de Ville - Approbation de la convention d'application de Rive-de-Gier Conseil Métropolitain AR_0000F569.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Amélioration des échanges avec le public dans le cadre de la concertation préalable Conseil Métropolitain AR_0000F58D.PDF
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de L'Horme Conseil Métropolitain AR_0000F56D.PDF
Rapport développement durable - 2016 Conseil Métropolitain AR_0000F558.PDF
Commission de concession d’aménagement - Désignation Conseil Métropolitain AR_0000F5C3.PDF
Ecole de la Deuxième Chance (E2C) 2016 Conseil Métropolitain AR_0000F57A.PDF
Adhésion au Syndicat Intercommunal de production d'eau potable de la Plaine du Forez sud (SIPROFORS) Conseil Métropolitain AR_0000F580.PDF
Partenariat en Saint-Etienne Métropole et la SCIC Simplycité Conseil Métropolitain AR_0000F587.PDF
Régie de chauffage au bois - Modification du règlement de service du réseau de chaleur d'Unieux Conseil Métropolitain AR_0000F560.PDF
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application d'Unieux Conseil Métropolitain AR_0000F578.PDF