Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Autorisation de signer le marché 2016 " Accès et accompagnement dans l’emploi – secteur Forez » Bureau Métropolitain AR_0000F7CB.PDF
Rénovation de l'éclairage des salles d'exposition du Musée d'art moderne et contemporain - Autorisation de signer l'avenant n° 2 au marché n°2013EC136 pour modification des fournitures et validation de nouveaux prix Bureau Métropolitain AR_0000F7C4.PDF
Projet de PAEN de l’ouest stéphanois - Proposition du secteur Ondaine et Gorges de la Loire au Conseil Départemental de la Loire par Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0000F7B6.PDF
Avenant n°1 au marché 2015ACDECH01 - Acquisition de gasoil, gasoil non routier et fioul domestique livrés en vrac, à la Ville de Saint-Etienne et à Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0000F7C3.PDF
La Ricamarie - Contrôle des réseaux dans le cadre de la réalisation d'un lotissement communal de 99 lots " Le Plein Soleil " sur la commune de La Ricamarie - Marché passé avec Sra Savac - Marché n°2013ASRI180 - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_0000F7BE.PDF
Marché n°2016AEP36 - Maitrise d’œuvre pour les travaux de rehabilitation du logement de fonction de la station de potabilisation sis à Firminy – Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0000F7C8.PDF
Marché achat écrans STRETCH et BIV Bureau Métropolitain AR_0000F7CD.PDF
Commission d'Appel d'Offres : composition et désignation Conseil Métropolitain AR_0000F5AC.PDF
Contrat de ville – Approbation de la convention d'application des communes de La Grand'Croix et de Saint-Paul-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_0000F574.PDF
Débat d'Orientations Budgétaires 2016 (DOB 2016), Budget Principal et annexes Conseil Métropolitain AR_0000F55B.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 17 décembre 2015 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_0000F599.PDF
Prise des compétences relatives à l'énergie par la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0000F55E.PDF
Contrat de Ville - Approbation de la convention d'application du Chambon-Feugerolles Conseil Métropolitain AR_0000F570.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 21 janvier 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_0000F59A.PDF
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_0000F579.PDF