Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Création d'un sentier d'interprétation de l'agriculture - Soutien au Comité de développement agricole Sud Pilat | Bureau Métropolitain | AR_00029C3D.PDF (518.39 Ko) | |
Commune de Genilac - Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) Gier 2017-2022 - Demande de la subvention du fonds barnier auprès de l'Etat - Acquisition amiable de trois biens immobiliers sous condition suspensive d'obtention de ce financement | Bureau Métropolitain | AR_00029C71.PDF (546.27 Ko) | |
Projet de Plan Pastoral Territorial sur le Pilat - candidature conjointe avec le Parc Naturel Régional du Pilat | Bureau Métropolitain | AR_00029C3A.PDF (571.84 Ko) | |
Convention de gestion pour la mise en commun de moyens administratifs entre le syndicat intercommunal pour l'assainissement de la moyenne Vallée du Gier et Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00029C55.PDF (525.21 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00029C53.PDF (597.54 Ko) | |
Travaux d'extension de réseaux basse tension lieu-dit "Chazelet", sur la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Bureau Métropolitain | AR_00029C74.PDF (524.91 Ko) | |
Convention d'objectifs avec l'ASSE - Saison sportive 2019-2020 | Bureau Métropolitain | AR_00029C35.PDF (511.08 Ko) | |
Fonds de concours exceptionnel à la commune de La Talaudière pour des investissements au bénéfice du marché aux bestiaux - Avenant à la convention de fonds de concours | Conseil Métropolitain | AR_00029832.PDF (589 Ko) | |
Approbation d'un avenant au contrat de délégation du service d'eau potable sur la commune de Saint-Genest-Lerpt | Conseil Métropolitain | AR_000297DC.PDF (552.11 Ko) | |
Avenant n°3 à la convention de partenariat du 23/01/2012 entre l'EPASE et Saint-Etienne Métropole - Modalités financières et fiscales relatives à la remise d'équipements d'infrastructure de 2019 | Conseil Métropolitain | AR_00029854.PDF (592.63 Ko) | |
Désignations dans divers organismes | Conseil Métropolitain | AR_0002985A.PDF (603.82 Ko) | |
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôture et de ravalement de façades sur la commune de Cellieu | Conseil Métropolitain | AR_0002982B.PDF (529.77 Ko) | |
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de La Fouillouse à Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0002984A.PDF (532.39 Ko) | |
Maintien des ressources des communes et de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_000298D0.PDF (568.89 Ko) | |
Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Andrézieux-Bouthéon | Conseil Métropolitain | AR_00029822.PDF (547.46 Ko) |