Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Acquisitions d'œuvres d'art Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_00029C2E.PDF
Convention de mise à disposition à temps partiel d’un agent de Saint-Etienne Métropole à l’EPCC cité du Design – Ecole supérieure d’art et design Bureau Métropolitain AR_00029C79.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00029C50.PDF
Ouverture dominicale des commerces – Avis sur les projets d'arrêtés municipaux pour l'année 2020 Bureau Métropolitain AR_00029C26.PDF
Programmation 2019 du contrat de ville - 3ème tranche Bureau Métropolitain AR_00029C46.PDF
Association Ferme en chantier - Subvention 2019 Bureau Métropolitain AR_00029C38.PDF
Subvention au pôle agroalimentaire de la Loire pour l'action "les Buffets du 42" Bureau Métropolitain AR_00029C41.PDF
Création d'un sentier d'interprétation de l'agriculture - Soutien au Comité de développement agricole Sud Pilat Bureau Métropolitain AR_00029C3D.PDF
Commune de Genilac - Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) Gier 2017-2022 - Demande de la subvention du fonds barnier auprès de l'Etat - Acquisition amiable de trois biens immobiliers sous condition suspensive d'obtention de ce financement Bureau Métropolitain AR_00029C71.PDF
Projet de Plan Pastoral Territorial sur le Pilat - candidature conjointe avec le Parc Naturel Régional du Pilat Bureau Métropolitain AR_00029C3A.PDF
Convention de gestion pour la mise en commun de moyens administratifs entre le syndicat intercommunal pour l'assainissement de la moyenne Vallée du Gier et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00029C55.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00029C53.PDF
Travaux d'extension de réseaux basse tension lieu-dit "Chazelet", sur la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_00029C74.PDF
Convention d'objectifs avec l'ASSE - Saison sportive 2019-2020 Bureau Métropolitain AR_00029C35.PDF
Partenariats fondations - Programme 2017-2019 de partenariat et de soutien entre Saint-Etienne Métropole et la fondation I3M.SE Mines Saint-Etienne - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_00029C24.PDF