Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Conventions individuelles de bonification avec les associations portant des Ateliers Chantier d'Insertion (ACI) - Fonds d'aide 2020 | Bureau Métropolitain | AR_0002BA55.PDF (703.06 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Mis en œuvre d'une OPAH Copropriétés fragiles et dégradées sur La Cotonne à Saint-Etienne - Participation financière de Saint-Etienne Métropole à l'étude de maitrise d'œuvre de la copropriété Cotonne 2 | Bureau Métropolitain | AR_0002BA60.PDF (732.67 Ko) | |
Lorette – Zone économique Adèle Bourdon – Cession d’une emprise au profit de la société FORGINOVE | Bureau Métropolitain | AR_0002BA58.PDF (635.64 Ko) | |
Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) | Bureau Métropolitain | AR_0002BA3A.PDF (738.7 Ko) | |
Fonds de concours "acquisitions foncières ou immobilières" commune de Villars - Modification du calendrier de mise en œuvre de la programmation habitat | Bureau Métropolitain | AR_0002BA71.PDF (633.4 Ko) | |
Création, suppression, transformations de postes | Bureau Métropolitain | AR_0002BA83.PDF (612.97 Ko) | |
Demande de recours à la procédure de classement d'office et d'ouverture d'une enquête publique pour le transfert d'office dans le domaine public métropolitain de plusieurs voies situées sur la commune de Villars | Bureau Métropolitain | AR_0002BA7F.PDF (650.95 Ko) | |
Convention de projet urbain partenarial - Lotissement des Acacias à Sorbiers | Bureau Métropolitain | AR_0002BA7B.PDF (618.73 Ko) | |
Convention de co-organisation entre le MUDAM du Luxembourg et le Musée d'art moderne et contemporain Exposition Robert MORRIS | Bureau Métropolitain | AR_0002BA59.PDF (641.64 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Mise en œuvre d'une mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage sur le marché de l'habitat en secteurs de renouvellement urbain - Signature d'une convention de coopération entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0002BA65.PDF (661.44 Ko) | |
Réseau de chaleur de Saint-Etienne Châteaucreux - Avenant n°6 au contrat de Délégation de Service Public de chaleur et de froid Via Confort | Conseil Métropolitain | AR_0002B292.PDF (693.7 Ko) | |
Opération de voirie impasse BACHELARD à la Ricamarie - Versement d'un fonds de concours par la commune de La Ricamarie à Saint-Etienne-Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0002B227.PDF (666.19 Ko) | |
Rapport de Saint-Etienne Métropole sur la situation en matière d’égalité femmeshommes | Conseil Métropolitain | AR_0002B20F.PDF (616.7 Ko) | |
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'Aboën - Modalités de mise à disposition du public | Conseil Métropolitain | AR_0002B21A.PDF (745.01 Ko) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Rénovation énergétique de l'église | Conseil Métropolitain | AR_0002B28A.PDF (637.2 Ko) |