Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Conventions individuelles de bonification avec les associations portant des Ateliers Chantier d'Insertion (ACI) - Fonds d'aide 2020 Bureau Métropolitain AR_0002BA55.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mis en œuvre d'une OPAH Copropriétés fragiles et dégradées sur La Cotonne à Saint-Etienne - Participation financière de Saint-Etienne Métropole à l'étude de maitrise d'œuvre de la copropriété Cotonne 2 Bureau Métropolitain AR_0002BA60.PDF
Lorette – Zone économique Adèle Bourdon – Cession d’une emprise au profit de la société FORGINOVE Bureau Métropolitain AR_0002BA58.PDF
Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) Bureau Métropolitain AR_0002BA3A.PDF
Fonds de concours "acquisitions foncières ou immobilières" commune de Villars - Modification du calendrier de mise en œuvre de la programmation habitat Bureau Métropolitain AR_0002BA71.PDF
Création, suppression, transformations de postes Bureau Métropolitain AR_0002BA83.PDF
Demande de recours à la procédure de classement d'office et d'ouverture d'une enquête publique pour le transfert d'office dans le domaine public métropolitain de plusieurs voies situées sur la commune de Villars Bureau Métropolitain AR_0002BA7F.PDF
Convention de projet urbain partenarial - Lotissement des Acacias à Sorbiers Bureau Métropolitain AR_0002BA7B.PDF
Convention de co-organisation entre le MUDAM du Luxembourg et le Musée d'art moderne et contemporain Exposition Robert MORRIS Bureau Métropolitain AR_0002BA59.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en œuvre d'une mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage sur le marché de l'habitat en secteurs de renouvellement urbain - Signature d'une convention de coopération entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002BA65.PDF
Réseau de chaleur de Saint-Etienne Châteaucreux - Avenant n°6 au contrat de Délégation de Service Public de chaleur et de froid Via Confort Conseil Métropolitain AR_0002B292.PDF
Opération de voirie impasse BACHELARD à la Ricamarie - Versement d'un fonds de concours par la commune de La Ricamarie à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_0002B227.PDF
Rapport de Saint-Etienne Métropole sur la situation en matière d’égalité femmeshommes Conseil Métropolitain AR_0002B20F.PDF
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'Aboën - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_0002B21A.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Rénovation énergétique de l'église Conseil Métropolitain AR_0002B28A.PDF