Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds Conseil Métropolitain AR_0002BE58.PDF
Rapport d'avancement du schéma de mutualisation - 2020 Conseil Métropolitain AR_0002BEA1.PDF
Préfiguration Pays d'Art et d'Histoire - Tarifs prestations Conseil Métropolitain AR_0002BE2F.PDF
Avenant n°2 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002BE57.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôtures et de ravalement de façades sur le territoire de la commune de Villars Conseil Métropolitain AR_0002BE66.PDF
Délibération cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et au opérations de couverture Conseil Métropolitain AR_0002BE2D.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Paul-en-Cornillon - Réhabilitation et agrandissement du pôle rural d’animation Conseil Métropolitain AR_0002BE34.PDF
Tourisme - Château de Fontanès - Révision des tarifs de location des salles « La Grange » et « Cave voutée » Conseil Métropolitain AR_0002BE30.PDF
Désignation de représentants au comité de pilotage pour la passation et le suivi du contrat de concession pour le tri des papiers et emballages Conseil Métropolitain AR_0002BE75.PDF
Délégation de service public de distribution d’eau potable pour les communes de Cellieu et Chagnon – Approbation du choix du délégataire et autorisation donnée au Président de signer le contrat de délégation de service public Conseil Métropolitain AR_0002BE6F.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0002BA6B.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Firminy - Gestion centralisée du chauffage de huit sites scolaires et du pôle jeunesse Bureau Métropolitain AR_0002BA53.PDF
Approbation d’une convention de mise à disposition à 50% d’un temps complet d’un agent du département de la Loire à Saint-Etienne Métropole – préparation du transfert de la compétence « fonds de solidarité pour le logement » Bureau Métropolitain AR_0002BA88.PDF
Signature du Protocole d'engagements réciproques et renforcés du contrat de Ville de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002BA72.PDF
Collecte de pneus utilisés en agriculture - soutien à la Fédération départementale des comités de développement agricole Bureau Métropolitain AR_0002BA5B.PDF