Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme local de l’habitat - soutien de droit commun à la production de logements locatifs sociaux - projet d'habitat adapté aux gens du voyage à Andrézieux-Bouthéon Conseil Métropolitain AR_0002BE53.PDF
Vote du taux de cotisation foncière des entreprises pour 2020 Conseil Métropolitain AR_0002BE24.PDF
Approbation de la Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d'Unieux Conseil Métropolitain AR_0002BE6B.PDF
Validation du programme et de la convention de fonds de concours du projet d'équipement communautaire multilocal (ECM) de la commune de Sorbiers Conseil Métropolitain AR_0002BE4B.PDF
Fonds de concours "acquisitions foncières ou immobilières" commune de Saint-Romain-en-Jarez - Modification du calendrier de mise en œuvre de la programmation habitat Conseil Métropolitain AR_0002BE54.PDF
Désignation de deux représentants au sein du Groupement d'intérêt public (GIP) Développement et animation de la vie sociale Montreynaud Conseil Métropolitain AR_0002BE9C.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Rive-de-Gier - Isolation thermique par l’extérieur de l’école primaire Saint-Exupéry Conseil Métropolitain AR_0002BE42.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH-RU) sur le centre-ville de Rive-de-Gier - Signature de la convention partenariale Conseil Métropolitain AR_0002BE50.PDF
Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur le territoire de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds Conseil Métropolitain AR_0002BE5F.PDF
Présentation des budgets primitifs 2020, budget principal et budgets annexes - Autorisations de programme et d'engagement et crédits de paiement Conseil Métropolitain 0002BE1E.pdf
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune d'Andrézieux-Bouthéon - Acquisition de deux véhicules électriques Conseil Métropolitain AR_0002BE47.PDF
Modification du périmètre du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Villars Conseil Métropolitain AR_0002BE64.PDF
Fonds de concours "acquisitions foncières ou immobilières" commune de Genilac - Modification du calendrier de mise en œuvre de la programmation habitat Conseil Métropolitain AR_0002BE56.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002BE9E.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs " rue des Bullieux " commune d'Andrézieux-Bouthéon - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0002BE72.PDF