Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune d'Andrézieux-Bouthéon - Acquisition de deux véhicules électriques Conseil Métropolitain AR_0002BE47.PDF
Modification du périmètre du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Villars Conseil Métropolitain AR_0002BE64.PDF
Fonds de concours "acquisitions foncières ou immobilières" commune de Genilac - Modification du calendrier de mise en œuvre de la programmation habitat Conseil Métropolitain AR_0002BE56.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002BE9E.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs " rue des Bullieux " commune d'Andrézieux-Bouthéon - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0002BE72.PDF
Programme local de l'habitat - Mise en place d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat en renouvellement urbain (OPAH-RU) sur le centre-ville de La Ricamarie- Signature d'une convention partenariale Conseil Métropolitain AR_0002BE4F.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Roche-la-Molière - Amélioration de la performance énergétique de la halle des sports Conseil Métropolitain AR_0002BE3F.PDF
Approbation de la modification n°11 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_0002BE6A.PDF
Opération Loti - Garantie d'emprunt dans le cadre de la concession Conseil Métropolitain AR_0002BE49.PDF
Engagement dans la démarche de labellisation « CIT’ERGIE » de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002BE31.PDF
Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2020 Conseil Métropolitain AR_0002BE2A.PDF
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Villars Conseil Métropolitain AR_0002BE61.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Marcenod - Rénovation de l'équipement rural d'animation (Tranche 2) Conseil Métropolitain AR_0002BE46.PDF
Réseau de chaleur de Firminy - Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public Conseil Métropolitain AR_0002BE48.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Genest-Lerpt - Acquisition de deux véhicules électriques et création de deux liaisons piétonnes entre quartiers urbanisés Conseil Métropolitain AR_0002BE44.PDF