Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Soutien aux manifestations culturelles - Curieux voyageurs Bureau Métropolitain AR_0002C5DA.PDF
Collecte et valorisation des textiles usagées - Convention entre Saint-Etienne Métropole et l'éco-organisme Bureau Métropolitain AR_0002C5FC.PDF
Emplois d'été Bureau Métropolitain AR_0002C605.PDF
Transfert d'œuvres d'art Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_0002C5D8.PDF
Convention de partenariat Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Chamond - Construction d'une salle omnisports Vallée du Gier Bureau Métropolitain AR_0002C4D9.PDF
Soutien aux filières d’excellence – Communautés d’innovation 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C5CC.PDF
Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds Conseil Métropolitain AR_0002BE58.PDF
Préfiguration Pays d'Art et d'Histoire - Tarifs prestations Conseil Métropolitain AR_0002BE2F.PDF
Rapport d'avancement du schéma de mutualisation - 2020 Conseil Métropolitain AR_0002BEA1.PDF
Avenant n°2 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002BE57.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôtures et de ravalement de façades sur le territoire de la commune de Villars Conseil Métropolitain AR_0002BE66.PDF
Délibération cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et au opérations de couverture Conseil Métropolitain AR_0002BE2D.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Paul-en-Cornillon - Réhabilitation et agrandissement du pôle rural d’animation Conseil Métropolitain AR_0002BE34.PDF
Tourisme - Château de Fontanès - Révision des tarifs de location des salles « La Grange » et « Cave voutée » Conseil Métropolitain AR_0002BE30.PDF
Désignation de représentants au comité de pilotage pour la passation et le suivi du contrat de concession pour le tri des papiers et emballages Conseil Métropolitain AR_0002BE75.PDF