Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention de mise à disposition d’un agent de Saint-Etienne Métropole auprès du SMASEL (Syndicat Mixte de l’Aéroport de Saint-Etienne Loire) Bureau Métropolitain AR_0002C604.PDF
Programme de coopération de l'Economie sociale et solidaire (PROCESS) – Tatou Juste – Subvention 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C4DE.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002C5F5.PDF
Projet renouvellement urbain Rive-de-Gier - Convention financière entre Saint-Etienne Métropole, Cap Métropole et la Ville de Rive-de-Gier Bureau Métropolitain AR_0002C5EC.PDF
Annule et Remplace - Délibération n°2019-00507 - Approbation du transfert d'office dans le domaine public métropolitain de la Rue Badiou et de l'Impasse Cussinel sur la Commune de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0002C600.PDF
Soutien aux programmes d’accélération de la French Tech 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C4E7.PDF
Ferme en Ville - Soutien à l'organisation de l'édition 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C5E2.PDF
Subvention 2020 Ecole de la Deuxième Chance Bureau Métropolitain AR_0002C4E3.PDF
L'association des cadres et chefs d'entreprises du tertiaire de l'industrie de Forez-Sud (ACCTIFS) - Subvention 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C4D4.PDF
Dispositif d’aide au développement des petites entreprises du commerce de l’artisanat et des services avec point de vente dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville – Signature d’une convention avec l'entreprise «By Nicolas Lachize» Bureau Métropolitain AR_0002C5F8.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0002C5ED.PDF
OPAH-RU Firminy - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0002C5E3.PDF
Projet renouvellement urbain Rive-de-Gier - Concession d'aménagement Bureau Métropolitain AR_0002C5E8.PDF
Association ESTER " L'Est STéphanois En Réseau" - SUBVENTION 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C4D0.PDF
Partenariats fondations 2020 Bureau Métropolitain AR_0002C5CD.PDF