Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune d'Andrézieux à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000304D1.PDF
Décisions modificatives n°1 de 2020, budgets principal et annexes - Autorisations de programme et crédits de paiement Conseil Métropolitain 00030448.pdf
Avenant 4 à la convention de partenariat du 23/01/2012 entre l'EPASE et Saint-Etienne Métropole - Modalités financières et fiscales à la remise d'équipements d'infrastructure de 2020 Conseil Métropolitain AR_0003044F.PDF
Budget annexe eau – Redevance eau potable – modification de certains tarifs au 1er janvier 2021 Conseil Métropolitain AR_0003048B.PDF
Opération de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Bonnet-les-Oules à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000304D2.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de La Ricamarie à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000304D4.PDF
Avenant n°5 au contrat de délégation du service public d'assainissement-Traitement des eaux usées - commune de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_000304C7.PDF
Travaux de dissimulation de basse tension de l'aménagement du rond-point terminus bus, commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000304D7.PDF
Syndicat mixte d'étude pour le traitement des déchets ménagers et assimilés (SYDEMER) - Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole suite à la modification des statuts du syndicat Conseil Métropolitain AR_000304DD.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Paul-en-Cornillon à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000304D3.PDF
Encadrement et contribution des entrepôts logistiques de e-commerce Conseil Métropolitain AR_000304EE.PDF
Rapport d'activité 2019 - CAP METROPOLE Conseil Métropolitain AR_000304B9.PDF
Répartition du produit des amendes de police 2020 - Révision libre des attributions de compensation en investissement des communes concernées Conseil Métropolitain AR_0003044D.PDF
EPCC Cité du Design - Versement d'un acompte sur participation 2021 par anticipation du vote du budget primitif Conseil Métropolitain AR_0003047F.PDF
Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services en milieu rural et quartiers prioritaires de la politique de la ville - Prolongation du dispositif Conseil Métropolitain AR_0003049C.PDF