Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme d'action de prévention des inondations du Gier (PAPI)- Avenant n° 2 - Autorisation de signer les documents correspondants Bureau Métropolitain AR_0003083F.PDF
Transformations de postes Bureau Métropolitain AR_0003084A.PDF
Soutien de l’association De la Ferme au Quartier pour l’émergence d’un GIEE céréales Bureau Métropolitain AR_0003081C.PDF
Extension du périmètre d'application des aides du fonds air véhicules à la totalité des véhicules utilitaires légers Bureau Métropolitain AR_00030824.PDF
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'animation de l'OPAH-RU de Firminy en 2021 Bureau Métropolitain AR_00030814.PDF
Novaciéries - Avenant à la convention tripartite entre EPORA, Saint-Etienne-Métropole et la commune de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00030839.PDF
Contrat rivière Gier- Convention annuelle 2021 avec le SyGR dans le cadre de l'entente SEM SyGR Bureau Métropolitain AR_00030840.PDF
Extension de la zone artisanale Lapra, à Saint- Bonnet les Oules : contrat d’AMO à confier à la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_00030825.PDF
Convention d'accès entre Saint-Etienne Métropole et la Communauté d'Agglomération Loire Forez pour la déchèterie d'Estivareilles Bureau Métropolitain AR_0003083E.PDF
Renouvellement de la convention de mise à disposition relative au développement durable Bureau Métropolitain AR_00030843.PDF
Convention entre l’EPCC Cité du Design/ESADSE et Saint-Etienne Métropole – Mise à disposition de l’agent en charge de la gestion bâtimentaire des locaux Bureau Métropolitain AR_00030841.PDF
Bellevue Le Mont - Convention d'études et de veille foncière avec EPORA Bureau Métropolitain AR_00030837.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00030815.PDF
Charte de Coopération Culturelle - projet Jazz Day 2021 Bureau Métropolitain AR_00030827.PDF
Mise en place des astreintes collecte et patrimoine Bureau Métropolitain AR_00030848.PDF