Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Capitale européenne de la culture 2028 - Soutien à la candidature de Clermont-Ferrand - Adhésion à l'association Clermont-Massif Central 2028 Bureau Métropolitain AR_00030FFF.PDF
Conventions individuelles de bonification avec les associations portant les Ateliers Chantiers d’Insertion (ACI) – Fonds d’aide 2020 Bureau Métropolitain AR_00030FF9.PDF
Programme Local de l'Habitat - Convention d'études et de veille foncière entre la commune de Saint-Paul-en-Jarez, Saint-Etienne Métropole et l'EPORA - Site Entrée de ville La Bachasse - tranche 3 Bureau Métropolitain AR_00030FE0.PDF
Dispositif Loire Objectif Insertion et Retour à l’Emploi (LOIRE) - Convention entre le Département de la Loire et Saint-Etienne Métropole - Annexe financière Bureau Métropolitain AR_00030FFD.PDF
Dispositif Loire Objectif Insertion et Retour à l’Emploi (LOIRE) - Accord cadre entre l’État, le Département de la Loire, Pole Emploi et les structures porteuses des PLIE - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_00030FFC.PDF
Plan de formation triennal 2021- 2023 Bureau Métropolitain AR_00031007.PDF
Sensibilisation au tri du verre - Convention avec le comité Loire de la ligue contre le cancer Bureau Métropolitain AR_00031001.PDF
Lutte contre les nuisances sonores - Traitement des Points Noirs du Bruit - 3ème phase de travaux - 2ème série d'opérations - Subventions à des particuliers Bureau Métropolitain AR_00030FDA.PDF
Tourisme - Renouvellement convention d'objectifs entre Saint-Etienne Métropole et l'Agence de Développement Touristique de la Loire Bureau Métropolitain AR_00031000.PDF
Aides aux commerces de proximité en quartiers prioritaires du contrat de ville - Commune de Saint-Chamond - Dossier FLUIDIUM ENERGIE Bureau Métropolitain AR_00030FF1.PDF
Aide aux commerces de proximité en quartiers prioritaires du contrat de ville - Commune de Saint-Etienne - Dossier AU PANIER DE TARDY Bureau Métropolitain AR_00030FF7.PDF
Autorisations spéciales d'absence - Modifications Bureau Métropolitain AR_00031004.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_00030FEA.PDF
Convention entre l’EPCC Cité du Design/ESADSE et Saint-Etienne Métropole – Mise à disposition de l’agent en charge de la gestion bâtimentaire des locaux Bureau Métropolitain AR_00030841.PDF
Bellevue Le Mont - Convention d'études et de veille foncière avec EPORA Bureau Métropolitain AR_00030837.PDF