Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux pour le projet de transfert des effluents du site Moulin St-Paul à La Fouillouse à la STEP Furania à Villars - Constitution de servitudes au titre des articles R 152-1 et suivants du code rural et de la pêche maritime Bureau Métropolitain AR_00031C30.PDF
Renouvellement d’une convention de mise à disposition d’un agent de Saint-Etienne Métropole auprès de la ville de Saint Etienne - maison de l’emploi Bureau Métropolitain AR_00031C36.PDF
Contrat de reprise de l'aluminium issu du tri sélectif des déchets ménagers Bureau Métropolitain AR_00031C2C.PDF
Saint-Etienne - rue Nicéphore Niepce - Acquisition du tènement immobilier de l'ancienne Foir'fouille dans le cadre du Plan d'Actions et de Prévention contre les Inondations Bureau Métropolitain AR_00031C31.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Arcomik Bureau Métropolitain AR_00031BB0.PDF
Dossier NPNRU - Traitement de l'habitat ancien quartier Tarentaize Beaubrun Couriot à Saint-Etienne - Déclaration d'utilité publique du deuxième programme de travaux de l'opération de restauration immobilière Bureau Métropolitain AR_00031C1A.PDF
Emplois d'été Bureau Métropolitain AR_00031C33.PDF
Convention de projet urbain partenarial - rue de la Choltière à Sorbiers Bureau Métropolitain AR_00031C2E.PDF
Prévention spécialisée - Signature des conventions pour l'année 2021 Bureau Métropolitain AR_00031C24.PDF
Convention entre l’EPCC Cité du Design/ESADSE et Saint-Etienne Métropole – Mise à disposition partielle de l’agent en charge du Design management Bureau Métropolitain AR_00031C37.PDF
Convention Ecole de la deuxième Chance Bureau Métropolitain AR_00031BAB.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_00031C0A.PDF
Convention de mise à disposition de services partiels avec le Sydemer - Assistance générale Bureau Métropolitain AR_00031C2B.PDF
Programmation 2021 du Contrat de Ville - Première tranche Bureau Métropolitain AR_00031C1C.PDF
Travaux d'extension de réseau électrique basse tension, impasse des Vignes sur la commune de Farnay- Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00031364.PDF