Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Création d'un service commun - Gestion des bâtiments entre Saint-Étienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0003266B.PDF
Plateforme de la Rénovation Energétique – Avenant n°4 relatif aux conventions établies entre Saint-Etienne Métropole et les Communautés de communes du Pilat Rhodanien et des Monts du Pilat Bureau Métropolitain AR_0003265A.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) – Soutien au dispositif Local d'Accompagnement (DLA) - FRANCE ACTIVE LOIRE - Subventions 2021 Bureau Métropolitain AR_00032637.PDF
Solarisation du patrimoine de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003265D.PDF
Mise en place du forfait mobilités durables Bureau Métropolitain AR_00032672.PDF
Opération de traitement de l’habitat ancien du quartier centre-ville à Saint-Chamond – garantie d’emprunt dans le cadre de la concession à Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_00032384.PDF
Taux de la cotisation foncière (CFE) pour 2021 - Vote Conseil Métropolitain AR_0003234F.PDF
Avances remboursables versées par l’Etat au bénéfice des autorités organisatrices de la mobilité suite aux pertes de recettes fiscales et tarifaires liées à la crise sanitaire - Comptabilisation Conseil Métropolitain AR_00032359.PDF
Pacte de gouvernance de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00032373.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 21 janvier 2021(conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_000323C1.PDF
Travaux d'extension de réseaux secs le Bourg - Propriété Hervet - Commune de Fontanes- Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_0003238A.PDF
Autorisations de programme - Ajustements dans le cadre du budget primitif 2021 Conseil Métropolitain AR_00032307.PDF
Création du Comité des Partenaires Conseil Métropolitain AR_0003236F.PDF
Concession de service de transports publics urbains de voyageurs et des mobilités de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003235A.PDF
Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole au sein du Conseil d’administration et à la commission de Recherche de l’Université Jean Monnet Conseil Métropolitain AR_000323BC.PDF