Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme de soutien à l'entrepreneuriat 2024 - Animation de la dynamique entrepreneuriale du territoire en partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie - Subvention 2024 Bureau Métropolitain AR_00046DEC.PDF
Mise à jour du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00046E13.PDF
Contrat de projet étudiant en collaboration avec le Plan numérique à l'école Bureau Métropolitain AR_00046DEF.PDF
Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques – Attribution d’aide à l’entreprise « hôtel cheval noir » Bureau Métropolitain AR_00046DF3.PDF
« Projet « cinq ! » – Subvention Bureau Métropolitain AR_00046E04.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Rhino Jazz Bureau Métropolitain AR_00046DFE.PDF
Dispositif Welcome Pack Design - Accompagnement de l'entreprise SML Bureau Métropolitain AR_00046DE4.PDF
ZA Lapra - Saint-Bonnet-Les-Oules - Approbation du Compte Rendu d'Activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2023 et avenant n°1 au traité de concession Bureau Métropolitain AR_00046DE0.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de Saint-Etienne Boxing Olympique Bureau Métropolitain AR_00046E08.PDF
Convention de partenariat relais de la flamme olympique Saint-Etienne Métropole - Ville de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_00046E02.PDF
Travaux de câblage des réseaux Telecom - Rue James Jackson - Commune du Chambon-Feugerolles - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00046CB2.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Châteauneuf - Construction d'un bâtiment de 18 logements Conseil Métropolitain AR_00046C6E.PDF
Fonds de concours Design dans les communes - Roche-la-Molière Conseil Métropolitain AR_00046C96.PDF
Présentation du rapport annuel 2023 de la Commission Métropolitaine pour l'Accessibilité (CMA) Conseil Métropolitain AR_00046C88.PDF
Travaux d’extension du réseau basse tension – Grand Bief - Propriété SAS MASSER (l332-15) - Commune de Saint-Joseph- Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00046CB1.PDF