Délibérations

Voici les délibérations de Saint-Etienne Métropole.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Opération d'aménagement de la rue du jeu de boules, espace Beaunier - Versement d'un fonds de concours par la commune de Villars à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_0002B223.PDF
Convention d'études et de veille foncière - Projet Ondaine 2020 - entre EPORA et Saint-Etienne Métropole - Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_0002B295.PDF
Diverses opérations de voiries - Versement d'un fonds de concours par la commune de Villars à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_0002B224.PDF
Société d'Equipement du Département de la Loire (SEDL) - Rapport sur l'activité en 2018 Conseil Métropolitain AR_0002B29B.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Paul en Cornillon à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002B22D.PDF
Validation du programme et de la convention de fonds de concours du projet d'équipement communautaire multilocal (ECM) de la commune de Dargoire Conseil Métropolitain AR_0002B2A5.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 14 novembre 2019 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0002B2C5.PDF
Débat sur les orientations budgétaires 2020 Conseil Métropolitain 0002B279.pdf
Convention numérique avec le SIEL concernant le renouvellement de l'adhésion au service public de réseaux et services locaux de communications électroniques (SIEL-TE) concernant le programme THD42 de déploiement de la fibre optique sur Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002B2B7.PDF
Site Le Corbusier - Avenant n°1 à la convention de fonds de concours exceptionnel - Ville de Firminy - Restauration du stade Le Corbusier Conseil Métropolitain AR_0002B29C.PDF
Budget annexe Eau - Redevance eau potable - Modification de certains tarifs au 1er janvier 2020 Conseil Métropolitain AR_0002B21F.PDF
Présentation des rapports annuels 2018 des délégataires de service public des parcs de stationnement de la Ville de Saint-Etienne - Rapport annuel 2018 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Conseil Métropolitain AR_0002B2AA.PDF
Bilan de la participation et médiation citoyenne et arrêt du projet de Site Patrimonial Remarquable (SPR) révisé de la commune de Rive-de-Gier Conseil Métropolitain AR_0002B216.PDF
Concession de service public - Approbation du principe de la concession de service public et de ses caractéristiques - Recours à une concession de service public pour la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques Conseil Métropolitain AR_0002B2AD.PDF
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Galmier - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_0002B21B.PDF