Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets de rénovation énergétique Bureau Métropolitain AR_00046DBC.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize-Beaubrun-Couriot Bureau Métropolitain AR_00046DD8.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'association Vélo en quartier Bureau Métropolitain AR_00046E0E.PDF
Réalisation d'un passage à faune sous la RN88 sur le territoire de Saint-Etienne Métropole - Convention portant sur le transfert de maitrise d'ouvrage et précisant la propriété des ouvrages réalisés et leur gestion future Bureau Métropolitain AR_00046DAE.PDF
Contrat Local des Solidarités - Troisième tranche Bureau Métropolitain AR_00046DDB.PDF
Projet de centre de challenge humain en vaccinologie du CHU de Saint-Etienne – Financement de l’étude de pré-programmation Bureau Métropolitain AR_00046DE1.PDF
Programme de soutien à l'entrepreneuriat 2024 - Animation de la dynamique entrepreneuriale du territoire en partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie - Subvention 2024 Bureau Métropolitain AR_00046DEC.PDF
Mise à jour du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00046E13.PDF
Contrat de projet étudiant en collaboration avec le Plan numérique à l'école Bureau Métropolitain AR_00046DEF.PDF
Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques – Attribution d’aide à l’entreprise « hôtel cheval noir » Bureau Métropolitain AR_00046DF3.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sorbiers - Rénovation des terrains de football et sécurisation du site du complexe sportif du Valjoly Conseil Métropolitain AR_00046C60.PDF
Approbation des tarifs et des pénalités applicables par les services métropolitains de l’eau en gestion directe pour la régie de l’eau – Territoire Ondaine Conseil Métropolitain AR_00046C9C.PDF
Zone d’activité Grange Burlat à Genilac – Approbation du compte-rendu annuel d’activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2023 et avenant n°5 au traité de concession avec la SPL CAP Métropole Conseil Métropolitain AR_00046C92.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau –Bureau du 16 mai 2024 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020)
 Conseil Métropolitain AR_00046CC0.PDF
Autorisations de programme - Ajustements dans le cadre du budget supplémentaire 2024 Conseil Métropolitain AR_00046C4F.PDF