Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
| Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Aides aux commerces de proximité en quartiers prioritaires du contrat de ville - Commune de Saint-Chamond - Dossier FLUIDIUM ENERGIE | Bureau Métropolitain | AR_00030FF1.PDF (627.11 Ko) | |
| Aide aux commerces de proximité en quartiers prioritaires du contrat de ville - Commune de Saint-Etienne - Dossier AU PANIER DE TARDY | Bureau Métropolitain | AR_00030FF7.PDF (627.45 Ko) | |
| Autorisations spéciales d'absence - Modifications | Bureau Métropolitain | AR_00031004.PDF (667.16 Ko) | |
| Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot | Bureau Métropolitain | AR_00030FEA.PDF (627.32 Ko) | |
| Dispositif Loire Objectif Insertion et Retour à l’Emploi (LOIRE) - Convention entre le Département de la Loire et Saint-Etienne Métropole - Avenant n°2 | Bureau Métropolitain | AR_00030FFA.PDF (704.14 Ko) | |
| Conventions avec OCADE3E pour la collecte séparée des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers (DEEE) et les lampes usagées | Bureau Métropolitain | AR_00031002.PDF (702.46 Ko) | |
| Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00030FEC.PDF (703.44 Ko) | |
| Fonds d’Aide aux Jeunes en Difficulté - Signature de la convention-cadre métropolitaine et de l’annexe financière 2021 | Bureau Métropolitain | AR_00030FEE.PDF (626.01 Ko) | |
| Participation au Fonds Région Unie (FRU) - Conventions d'aides aux entreprises avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Avenant | Bureau Métropolitain | AR_00030FF8.PDF (730.66 Ko) | |
| Aide aux commerces de proximité en quartiers prioritaires du contrat de ville - Commune du Chambon-Feugerolles - Dossier SAJUTHISE | Bureau Métropolitain | AR_00030FF6.PDF (627.09 Ko) | |
| Avenant aux conventions locales d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les bailleurs sociaux | Bureau Métropolitain | AR_00030FF0.PDF (622.22 Ko) | |
| Le Chambon-Feugerolles - Rue Marcel Dassault - Acquisition d'un terrain bâti auprès de la SCI AGOSTINELLI | Bureau Métropolitain | AR_00031003.PDF (625.06 Ko) | |
| Capitale européenne de la culture 2028 - Soutien à la candidature de Clermont-Ferrand - Adhésion à l'association Clermont-Massif Central 2028 | Bureau Métropolitain | AR_00030FFF.PDF (631.72 Ko) | |
| Association pour l'aménagement et le développement de l'agriculture de la région péri-urbaine de Saint-Etienne "RUSE" - Retrait de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00030813.PDF (660.56 Ko) | |
| Signature d'un avenant à la convention de participation financière à l'aménagement d'Explora à Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00030816.PDF (621.07 Ko) |