Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Vœu de l’exécutif relatif à l’impact de la crise sanitaire sur les finances de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003136F.PDF
Diverses opérations de voirie - versement d'un fonds de concours par la commune de Villars à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00031365.PDF
Rapport d’avancement du schéma de mutualisation - 2021 Conseil Métropolitain AR_0003134F.PDF
Traitement budgétaire et comptable des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 Conseil Métropolitain AR_000312D1.PDF
Service public de production et de distribution d’eau potable sur le périmètre desservi par l’usine de Solaure – Approbation du principe de la délégation de service public Conseil Métropolitain AR_00031314.PDF
Contrat de délégation de service public - Salle de spectacle "ZENITH" - Prolongation de la durée - Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_00031358.PDF
Vœu relatif au projet « Hercule » concernant EDF Conseil Métropolitain AR_0003139D.PDF
Dispositif Loire Objectif Insertion et Retour à l’Emploi (LOIRE) - Convention entre le Département de la Loire et Saint-Etienne Métropole - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_00030FFA.PDF
Conventions avec OCADE3E pour la collecte séparée des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers (DEEE) et les lampes usagées Bureau Métropolitain AR_00031002.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00030FEC.PDF
Fonds d’Aide aux Jeunes en Difficulté - Signature de la convention-cadre métropolitaine et de l’annexe financière 2021 Bureau Métropolitain AR_00030FEE.PDF
Participation au Fonds Région Unie (FRU) - Conventions d'aides aux entreprises avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Avenant Bureau Métropolitain AR_00030FF8.PDF
Aide aux commerces de proximité en quartiers prioritaires du contrat de ville - Commune du Chambon-Feugerolles - Dossier SAJUTHISE Bureau Métropolitain AR_00030FF6.PDF
Avenant aux conventions locales d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les bailleurs sociaux Bureau Métropolitain AR_00030FF0.PDF
Le Chambon-Feugerolles - Rue Marcel Dassault - Acquisition d'un terrain bâti auprès de la SCI AGOSTINELLI Bureau Métropolitain AR_00031003.PDF