Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Opération de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de La Grand-Croix à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003135F.PDF
Débat des orientations budgétaires 2021, rapport de présentation. Conseil Métropolitain AR_000312F2.PDF
Redevance spéciale pour le financement de la gestion des déchets année 2021 Conseil Métropolitain AR_0003135B.PDF
Service public de distribution d’eau potable sur la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Approbation du principe de la délégation du service public Conseil Métropolitain AR_0003132B.PDF
Désignation des membres du conseil d’exploitation de la Régie d’Assainissement de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00031369.PDF
Fonds de concours exceptionnel à la commune de Doizieux - Projet " les nouveaux ateliers du Dorlay " Conseil Métropolitain AR_00031357.PDF
Désignations des représentants de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes Conseil Métropolitain AR_0003136B.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00031362.PDF
ZAC Berges du Gier - Pasteur à l'Horme : reprise de la garantie d'emprunt accordée à Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_00031313.PDF
Travaux de dissimulation route de Longes sur la commune de Châteauneuf- attribution d'un fonds de concours au Siel. Conseil Métropolitain AR_00031367.PDF
Elaboration d'une stratégie alimentaire territoriale et candidature à l'appel à projets national "Projet Alimentaire Territorial (PAT) en émergence" Conseil Métropolitain AR_00031355.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 17 décembre 2020 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003136E.PDF
Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Lorette Conseil Métropolitain AR_000312D7.PDF
Désignation des membres du conseil d'exploitation de la Régie d'Eaux Brutes - Territoire Furan Conseil Métropolitain AR_00031368.PDF
Adhésion de Saint-Etienne Métropole au Syndicat Loire Lignon - Approbation des statuts, transfert de la compétence animation et concertation, délégation des compétences relatives à la GEMAPI et désignation d'un représentant Conseil Métropolitain AR_0003135C.PDF