Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Saint-Chamond - Zone industrielle Clos Marquet - Cession du site Agripolyane Bureau Métropolitain AR_00032647.PDF
Dispositif Projets structurants pour la compétitivité (PSPC) Région - Soutien au projet Faire Wastes (SILEANE) Bureau Métropolitain AR_00032648.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00032661.PDF
Réseau ESTER (L'Est Stéphanois En Réseau) - Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00032642.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) – ENACTUS FRANCE – Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_0003262B.PDF
Bellevue Le Mont - Périmètre d'études Conseil Métropolitain AR_00032383.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs "RD 54 - La Rosalie" Commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00032389.PDF
Taux de TEOM pour 2021 - Vote Conseil Métropolitain AR_0003234E.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux secs ( basse tension et télécom ) rue des Eglantines commune de Lorette - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00032388.PDF
Avis sur projet du Plan Local d'Urbanisme (PLUi) de Loire Forez Agglomération Conseil Métropolitain AR_00032385.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 04 mars 2021 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_000323C2.PDF
Règlement intérieur de la commission métropolitaine pour l'accessibilité - Adoption Conseil Métropolitain AR_0003238B.PDF
Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chamboeuf Conseil Métropolitain AR_00032387.PDF
Taux des Taxes foncières pour 2021 - Vote Conseil Métropolitain AR_00032353.PDF
Abrogation partielle du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_00032386.PDF