Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
ZAC Novaciéries - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2020 Conseil Métropolitain AR_00034084.PDF
Avenant n°3 convention tarification combinée STAS + TER et T-LibrS Conseil Métropolitain AR_00034082.PDF
Comptes administratifs 2020 , budget principal et budgets annexes, adoption Conseil Métropolitain 0003406B.pdf
Présentation du rapport annuel 2020 de la Commission Métropolitaine pour l'Accessibilité (CMA) Conseil Métropolitain AR_0003407E.PDF
Zone artisanale des Roches sur la commune de La Talaudière - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) par la SPL CAP Métropole au 31/12/2020 Conseil Métropolitain AR_00034083.PDF
Affectation des résultats 2020, budget principal et budgets annexes, adoption Conseil Métropolitain AR_00034070.PDF
Agence d'urbanisme de la région stéphanoise - EPURES - Validation de l'avenant financier 2021 – Versement d'une subvention complémentaire à la cotisation annuelle Bureau Métropolitain AR_00033AE6.PDF
Fonds Chaleur Territorial - Nouvelles attributions de subventions Bureau Métropolitain AR_00033AE8.PDF
Convention de mise à disposition d'infrastructures d'accueil souterraines pour le réseau de communications électroniques Bureau Métropolitain AR_00033B1C.PDF
Convention d'études et de veille foncière avec EPORA - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_00033B14.PDF
Programme local de l'habitat - Mise en œuvre d'une OPAH copropriétés fragiles et dégradées sur la Cotonne à Saint-Etienne - Participation financière de la Métropole à l'étude de maîtrise d'œuvre de la copropriété Les Terrasses du Midi Bureau Métropolitain AR_00033AFC.PDF
Programme Local de l’Habitat - Soutien à la démolition, à la réhabilitation et au renouvellement du parc locatif social des quartiers du contrat de ville Bureau Métropolitain AR_00033AF7.PDF
Avenant à la convention d'hébergement du système d'alerte aux crues - Autorisation de signature de l'avenant à la convention de mise à disposition de locaux Bureau Métropolitain AR_00033B18.PDF
Roche-La-Molière - Zone d'activités Charles Chana - Cession d'une parcelle au profit de la société SAS Indutries Concept Bureau Métropolitain AR_00033B16.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier Tarentaize Beaubrun à Saint-Etienne : approbation du Compte Rendu d'Activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2020 Bureau Métropolitain AR_00033AF2.PDF