Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_000340AB.PDF
Budget supplémentaire du budget principal 2021 et des budgets annexes Conseil Métropolitain 00034074.pdf
Travaux d'extension du réseau basse tension et du réseau de télécommunication " 96 montée de la Chardonnière" propriété Simonneli, commune de Genilac- Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_0003408D.PDF
Autorisations de programme, ajustement dans le cadre du budget supplémentaire 2021 Conseil Métropolitain AR_00034079.PDF
Dotation de solidarité communautaire 2021 Conseil Métropolitain AR_0003407A.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Nizier-de-Fornas - Réhabilitation d'un bâtiment pour l'aménagement d'une salle de convivialité et d'un espace socio-culturel Conseil Métropolitain AR_0003407C.PDF
Vœu relatif à la prise en compte de la situation financière des territoires urbains dans la compensation des pertes financières liées à la crise sanitaire Conseil Métropolitain AR_000340B0.PDF
Avenant n°1 à la convention partenariale avec la Région AURA pour le transport public sur le périmètre du Département de la Loire Conseil Métropolitain AR_00034081.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux secs rue des Eglantines sur la commune de Lorette - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003408A.PDF
Comptes de gestion 2020, budget principal et budgets annexes, approbation Conseil Métropolitain AR_00034061.PDF
Zone d'activités Pierre Loti à Saint-Etienne - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2020 Conseil Métropolitain AR_00034087.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 10 juin 2021(conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_000340AD.PDF
Avenant n°4 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en Région Auvergne Rhône-Alpes Conseil Métropolitain AR_00034080.PDF
Travaux d'extension du réseau basse tension et du réseau de télécommunication " Carrefour Laurenconnière/Cula " Commune de Genilac - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_0003408C.PDF
Réhabilitation du tènement locatif tertiaire, 35 rue de la Montat à Saint-Etienne - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) établi par NOVIM au 31/12/2020 Conseil Métropolitain AR_00034085.PDF