Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Soutien à l'innovation – Subvention dans le cadre de l'appel à projets du fonds unique interministériel (FUI) N° 23 - Soutien au projet 3D Hybride – Manutech USD Bureau Métropolitain AR_0003441F.PDF
Aide commerces de proximité QPV - Boucherie ESCOFFIER GIRAUD (L'Horme) Bureau Métropolitain AR_00034451.PDF
Association Jeunes Ambassadeurs - Subvention pour l'année 2021 Bureau Métropolitain AR_00034415.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003445C.PDF
Soutien aux usages numériques Bureau Métropolitain AR_00034421.PDF
Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) de Saint-Etienne Métropole - Fonds d'aide 2021 - Abondement supplémentaire Bureau Métropolitain AR_0003442F.PDF
Participation financière au titre de la gestion urbaine et sociale de proximité au projet : requalification des extérieurs « Crêt de l’Œillet » - Avenant à la convention Bureau Métropolitain AR_00034456.PDF
Salon de l'Agriculture Paysanne 2021 - Subvention à l'association Verts de Terre Bureau Métropolitain AR_00034472.PDF
Programme de soutien à la création d'entreprises - Subventions 2021 Bureau Métropolitain AR_0003441D.PDF
Tarification suite à la crise sanitaire Musée d'art moderne et contemporain Conseil Métropolitain AR_0003407F.PDF
Convention groupement de commande entre le département de la Loire et Saint-Etienne Métropole pour un accord-cadre d'acquisition de véhicules, matériels et engins - Désignation de représentants à la commission d'appel d'offres du groupement de commande Conseil Métropolitain AR_0003408E.PDF
Création d’une zone d’activités artisanales sur la commune de Genilac - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2020 - Avenant n°4 à la convention d'avance financière Conseil Métropolitain AR_00034086.PDF
Travaux d'extension électrique basse tension " Chemin des Carrières - La Terrasse sur Dorlay " - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_0003408B.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de St-Maurice-en-Gourgois - Réalisation d'un terrain de football en pelouse synthétique Conseil Métropolitain AR_0003407B.PDF
Contrat de Relance et Transition Ecologique (CRTE) Conseil Métropolitain AR_0003407D.PDF