Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Protection sociale complémentaire –Modalités de la participation employeur Bureau Métropolitain AR_000354DF.PDF
Cité du design 2025 - Contrat avec la SPL Cap Métropole pour une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage de conduite d’opération Bureau Métropolitain AR_000354A3.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier LA FOURMILIERE (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0003549F.PDF
Soutien aux infrastructures d'enseignement supérieur, de recherche et d'innovation de l'Université Jean Monnet Centre des savoirs pour l'innovation 1 (CSI 1) - Avenant n°2 à la convention de financement Bureau Métropolitain AR_000354B1.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier Boucherie de la Valette (Saint-Chamond) Bureau Métropolitain AR_00035499.PDF
Prise de participation dans la société coopérative d’intérêt collectif (scic) « Rebooteille » Bureau Métropolitain AR_000354CF.PDF
Soutien à l'entreprise "Madame Lhermet - Cabinet infirmier" à La Terrasse-sur-Dorlay via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_000354A1.PDF
Soutien aux filières d'excellence métropolitaines 2021 – Actions dédiées à la filière "Manufacturing" Bureau Métropolitain AR_000354C4.PDF
Création d'un service commun Assemblées entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_000354E4.PDF
OPH Habitat et Métropole - Révision des modalités de versement des opérations soutenues par Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00035485.PDF
Mise en œuvre du télétravail à Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000354E1.PDF
Mise en place d'un centre de vaccination de grande capacité – Convention cadre Saint-Etienne Métropole / Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain 000354D1.pdf
Ouverture Dominicale des Commerces - Avis sur les projets d’arrêtés municipaux pour l’année 2022 Bureau Métropolitain AR_000354A7.PDF
Soutien aux actions portées par French Tech One Lyon Saint-Etienne - Subvention et cotisation au titre de l'année 2021 Bureau Métropolitain AR_000354BA.PDF
Avenant à la convention de financement entre l'ANRU et Saint-Etienne Métropole dans le cadre de l'AMI Ville durable et solidaire Bureau Métropolitain AR_00035497.PDF