Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention de partenariat pour le lancement des études d'opportunité de l'échangeur n°30 de la RN 88 sur la commune du Chambon-Feugerolles - Echangeur de la Croix bleue Bureau Métropolitain AR_000354D0.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003548F.PDF
Aide à la Médiation Locative dans le cadre du FSL Bureau Métropolitain AR_0003547F.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier "ESPRIT D'O" (Saint-Chamond) Bureau Métropolitain AR_0003549A.PDF
Mise en œuvre d’un dispositif de Paiement pour Services Environnementaux (PSE) sur le bassin versant du barrage du Couzon Bureau Métropolitain AR_000354C8.PDF
Avenant n°1 à la convention de service commun de la Direction des Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_000354E6.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier LE 42 COFFY (Saint-Chamond) Bureau Métropolitain AR_0003549E.PDF
Programme de partenariat et de soutien entre Saint-Etienne Métropole et la Fondation de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne - Diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle - Education aux sciences à destination des écoles de la Métropole EXPLORA’PARC / EXPLORA’LAB Bureau Métropolitain AR_000354AF.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier Secret d'Afrique (Rive-de-Gier) Bureau Métropolitain AR_00035498.PDF
Soutien au projet "Plateforme de tribologie moteur" porté par l'entreprise IREIS (groupe HEF) - Avenant à la convention de financement Bureau Métropolitain AR_000354C1.PDF
Soutien à l'entreprise "Monsieur Robin - Cabinet de kinésithérapie" à La Terrasse-sur-Dorlay via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_000354A0.PDF
Soutien aux filières d'excellence métropolitaines 2021 – Actions dédiées à la filière "Numérique" Bureau Métropolitain AR_000354C2.PDF
Programme local de l'habitat - Convention opérationnelle entre la commune de La Grand'Croix, Saint-Etienne Métropole et l'EPORA - Site Ilot Cornet Bureau Métropolitain AR_00035487.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier KARTELL (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0003549C.PDF
Protection sociale complémentaire – Choix du prestataire Bureau Métropolitain AR_000354D8.PDF