Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Modification de dénomination des routes départementales transférées dans la voirie métropolitaine | Conseil Métropolitain | AR_00035AF4.PDF (446.75 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs télécom et électricité, rue Jean Padel, commune de Fraisses- Attribution d'un fonds d concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00035AFB.PDF (337.7 Ko) | |
Tourisme d’affaires - Contrat de délégation de service public pour la gestion d’équipements réceptifs – Avenant n°2 | Conseil Métropolitain | AR_00035AB9.PDF (251.62 Ko) | |
Approbation du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) révisé du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la commune de Rive-de-Gier | Conseil Métropolitain | AR_00035AE4.PDF (712.33 Ko) | |
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de L'Etrat - Modification simplifiée n°3 - Modalités de mise à disposition du public | Conseil Métropolitain | AR_00035AE0.PDF (512.79 Ko) | |
Consultation relative à une concession de service public pour la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques - Approbation du choix de concessionnaire et du contrat et autorisation du Président à signer le contrat | Conseil Métropolitain | AR_000359B0.PDF (309.74 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 08 juillet 2021(conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) | Conseil Métropolitain | AR_00035B06.PDF (264.26 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Talaudière - Construction de la nouvelle école Victor Hugo | Conseil Métropolitain | AR_000359E4.PDF (420.48 Ko) | |
Site Patrimoniaux Remarquables de Saint-Etienne - Désignation des membres de la commission locale | Conseil Métropolitain | AR_00035AE3.PDF (544.36 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Tartaras - Réfection de la toiture de l'école Jean-Pierre Vial (ancien bâtiment) | Conseil Métropolitain | AR_000359E3.PDF (421.99 Ko) | |
Avenant n°1 à la convention de service commun de la Direction des Ressources humaines | Bureau Métropolitain | AR_000354E6.PDF (612.83 Ko) | |
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier LE 42 COFFY (Saint-Chamond) | Bureau Métropolitain | AR_0003549E.PDF (597.65 Ko) | |
Programme de partenariat et de soutien entre Saint-Etienne Métropole et la Fondation de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne - Diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle - Education aux sciences à destination des écoles de la Métropole EXPLORA’PARC / EXPLORA’LAB | Bureau Métropolitain | AR_000354AF.PDF (710.3 Ko) | |
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier Secret d'Afrique (Rive-de-Gier) | Bureau Métropolitain | AR_00035498.PDF (607.95 Ko) | |
Soutien au projet "Plateforme de tribologie moteur" porté par l'entreprise IREIS (groupe HEF) - Avenant à la convention de financement | Bureau Métropolitain | AR_000354C1.PDF (576.22 Ko) |