Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Modification de dénomination des routes départementales transférées dans la voirie métropolitaine Conseil Métropolitain AR_00035AF4.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs télécom et électricité, rue Jean Padel, commune de Fraisses- Attribution d'un fonds d concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00035AFB.PDF
Tourisme d’affaires - Contrat de délégation de service public pour la gestion d’équipements réceptifs – Avenant n°2 Conseil Métropolitain AR_00035AB9.PDF
Approbation du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) révisé du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la commune de Rive-de-Gier Conseil Métropolitain AR_00035AE4.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de L'Etrat - Modification simplifiée n°3 - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00035AE0.PDF
Consultation relative à une concession de service public pour la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques - Approbation du choix de concessionnaire et du contrat et autorisation du Président à signer le contrat Conseil Métropolitain AR_000359B0.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 08 juillet 2021(conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00035B06.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Talaudière - Construction de la nouvelle école Victor Hugo Conseil Métropolitain AR_000359E4.PDF
Site Patrimoniaux Remarquables de Saint-Etienne - Désignation des membres de la commission locale Conseil Métropolitain AR_00035AE3.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Tartaras - Réfection de la toiture de l'école Jean-Pierre Vial (ancien bâtiment) Conseil Métropolitain AR_000359E3.PDF
Avenant n°1 à la convention de service commun de la Direction des Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_000354E6.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier LE 42 COFFY (Saint-Chamond) Bureau Métropolitain AR_0003549E.PDF
Programme de partenariat et de soutien entre Saint-Etienne Métropole et la Fondation de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne - Diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle - Education aux sciences à destination des écoles de la Métropole EXPLORA’PARC / EXPLORA’LAB Bureau Métropolitain AR_000354AF.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier Secret d'Afrique (Rive-de-Gier) Bureau Métropolitain AR_00035498.PDF
Soutien au projet "Plateforme de tribologie moteur" porté par l'entreprise IREIS (groupe HEF) - Avenant à la convention de financement Bureau Métropolitain AR_000354C1.PDF