Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Terrasse-sur-Dorlay - Rénovation de la Maison des Associations Conseil Métropolitain AR_00035AD1.PDF
Modification de dénomination des routes départementales transférées dans la voirie métropolitaine Conseil Métropolitain AR_00035AF4.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs télécom et électricité, rue Jean Padel, commune de Fraisses- Attribution d'un fonds d concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00035AFB.PDF
Tourisme d’affaires - Contrat de délégation de service public pour la gestion d’équipements réceptifs – Avenant n°2 Conseil Métropolitain AR_00035AB9.PDF
Approbation du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) révisé du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la commune de Rive-de-Gier Conseil Métropolitain AR_00035AE4.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de L'Etrat - Modification simplifiée n°3 - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00035AE0.PDF
Consultation relative à une concession de service public pour la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un centre de tri des emballages ménagers et des papiers graphiques - Approbation du choix de concessionnaire et du contrat et autorisation du Président à signer le contrat Conseil Métropolitain AR_000359B0.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 08 juillet 2021(conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00035B06.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Talaudière - Construction de la nouvelle école Victor Hugo Conseil Métropolitain AR_000359E4.PDF
Site Patrimoniaux Remarquables de Saint-Etienne - Désignation des membres de la commission locale Conseil Métropolitain AR_00035AE3.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Tartaras - Réfection de la toiture de l'école Jean-Pierre Vial (ancien bâtiment) Conseil Métropolitain AR_000359E3.PDF
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Proposition de répartition au titre de 2021 Conseil Métropolitain AR_000359D7.PDF
Convention de coopération contractuelle pour la gestion de travaux d’entretien de voirie - Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_00035AF3.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs télécom et électricité, rue Joliot Curie, commune de Fraisses - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00035AFC.PDF
Travaux d'extension IGC Télécom "4 rue Ennemonde Diard" propriétaire SCI Gaillard à Andrézieux-Bouthélon - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00035AFF.PDF