Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Entrée Est de la Métropole à Rive-de-Gier - Conventionnement avec l'EPORA et la Ville de Rive-de-Gier - Avenant 2 Bureau Métropolitain AR_00036B44.PDF
Extension du service commun de la direction Sports, Loisirs, Vie sociale entre Saint-Étienne Métropole et la Ville de Saint-Étienne Bureau Métropolitain AR_00036B8A.PDF
Commune de Saint-Etienne - Tènement 42 Boulevard Jules Janin - Exercice du droit de préemption urbain par l'EPORA pour le compte de la Métropole Bureau Métropolitain AR_00036B5E.PDF
Partenariat avec l'Agence des Economies Solidaires - JO 2024 - Subvention 2021 Bureau Métropolitain AR_00036B5C.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_00036B85.PDF
Renouvellement de la mise à disposition d’un agent de Saint-Etienne Métropole auprès de la ville de Saint-Etienne – Maison de l’emploi Bureau Métropolitain AR_000360DB.PDF
Soutien à l'entreprise "Café Cerise" à Saint-Joseph via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_000360B1.PDF
Mise en œuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) en direction des quatre copropriétés fragiles et dégradées situées sur le quartier de La Cotonne à Saint-Etienne - réajustement de l'opération Bureau Métropolitain AR_000360D4.PDF
Requalification foncière du site APERAM : Convention de Tiers Demandeur entre APERAM, EPORA et Saint-Etienne Métropole et convention de fiducie Bureau Métropolitain AR_000360CC.PDF
Soutien aux filières d'excellence – Actions dédiées à la filière métropolitaine « Industrie » Bureau Métropolitain AR_000360B5.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000360D5.PDF
Soutien à l'entreprise "Garage St Mau'Autos" à Saint-Maurice-en-Gourgois via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_000360B0.PDF
Convention de gestion administrative et financière entre le Syndicat mixte de l'Aéroport de Saint-Etienne Loire(SMASEL) et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000360CD.PDF
Saint-Chamond : Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre EPORA, la commune et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000360AA.PDF
Soutien aux entreprises innovantes - Création et participation à une société de capital risque - Territoire d’Industrie Métropole Lyon-St Etienne Bureau Métropolitain AR_000360B3.PDF