Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme Local de l'Habitat - Convention opérationnelle entre la commune de Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Etienne Métropole et l'EPORA - Site de la Ronze Bureau Métropolitain AR_00036B45.PDF
Mise en place d'un centre de vaccination de grande capacité – Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00036B7D.PDF
Renouvellement de la convention de mise à disposition relative au développement durable Bureau Métropolitain AR_00036B86.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00036B48.PDF
Charte de Coopération Culturelle - Soutien au rayonnement du spectacle vivant Bureau Métropolitain AR_00036B59.PDF
Organisation du temps de travail à Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00036B83.PDF
Bilan de cloture - Mandat de pilotage des études de faisabilité pour l'aménagement de la ZA La Grange à Chamboeuf Bureau Métropolitain AR_00036B41.PDF
Organisation du centre de vaccination de grande capacité – Avenant à la convention de partenariat entre le Service départemental d’incendie et de secours de la Loire et Saint-Etienne Métropole concernant l’organisation du centre de vaccination de Saint Etienne Bureau Métropolitain AR_00036B7E.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier centre-ville à Saint-Chamond : approbation du dossier d'enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_00036B47.PDF
Rapport social unique 2020 Bureau Métropolitain AR_00036B80.PDF
Pôle Entrepreneurial et d’Innovation (PEI) Novaciéries - Mandat de programmation confié à la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_00036B6E.PDF
Partenariat avec l'école de la Comédie de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00036B68.PDF
Dispositif Loire Objectif Insertion et Retour à l'Emploi (LOIRE) - Convention entre le Département de la Loire et Saint-Etienne Métropole - Annexe financière Bureau Métropolitain AR_00036B5D.PDF
Modalités de versement des subventions de l'Office Français de la Biodiversité dans le cadre du projet Atlas de biodiversité communal et intercommunal (ABCi) Bureau Métropolitain AR_00036B73.PDF
Bassin versant Mare-Bonson - Engagement de Saint-Etienne Métropole pour le Contrat territorial Mare-Bonson porté par Loire Forez Agglomération Bureau Métropolitain AR_00036B7C.PDF