Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00044D85.PDF
Approbation de la demande de subvention dans le cadre de la dotation de Soutien à l'investissement Local (DSIL) pour le projet Cité du Design 2025 - Opération Galerie nationale du Design et halle évènementielle Bureau Métropolitain AR_00044D90.PDF
Dispositif Welcome Pack Design - Accompagnement de l'entreprise NS MADE Bureau Métropolitain AR_00044D95.PDF
Convention 2024-2027 entre Saint-Etienne Métropole et Vienne Condrieu Agglomération - Accès à la déchèterie de Tartaras - Autorisation de signer la convention Bureau Métropolitain AR_00044DB0.PDF
Billetterie des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Convention de subvention entre Paris 2024 et Saint Etienne Métropole dans le cadre de la billetterie solidaire Bureau Métropolitain AR_00044DA5.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00044D84.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'association ESCAL Bureau Métropolitain AR_00044DA1.PDF
Saint-Etienne - Route du Gouffre d'Enfer - Acquisition d'une maison dans le cadre du Plan d'Action et de Prévention des Inondations (PAPI) auprès de M. et Mme Tucoulat Bureau Métropolitain AR_00044DAD.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival la Rue des Artistes Bureau Métropolitain AR_00044D9D.PDF
Contrat rivière Gier - Constitution d'une entente intercommunale avec le Syndicat Mixte du Gier Rhodanien Bureau Métropolitain AR_00044DAE.PDF
Coupe du Monde de Rugby 2023 - Appel à manifestation d'intérêt "Héritage" - Appareils de musculation – Convention de « don de matériel sportif dans le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt Héritage – Appareils de musculation » Bureau Métropolitain AR_00044DA7.PDF
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté – Accompagnement social renforcé - Convention 2024 avec l’ANEF et l’AGASEF Bureau Métropolitain AR_00044D8F.PDF
Demande de subvention pour la création de terrains familiaux locatifs et la réhabilitation de l’aire permanente d’accueil des gens du voyage de Roche-la-Molière Bureau Métropolitain AR_00044D74.PDF
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Signature de la convention 2024 avec l'Union départementale des missions locales et signature des conventions avec les trois missions locales concernées Bureau Métropolitain AR_00044D8E.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'association Trampo'Jump 42 Bureau Métropolitain AR_00044D9F.PDF