Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Développer une action foncière pour la réalisation de programmes d'habitat (Fiche action n° 3) - Convention entre Saint-Etienne Métropole, la commune de La Ricamarie et l’EPORA pour l'opération "Ilot Martin Bernard" - Signature d'un avenant n° 3 de résiliation Bureau Métropolitain AR_0000F0F0.PDF
Mesures diverses - ressources humaines Bureau Métropolitain AR_0000F0F7.PDF
Conventions individuelles de bonification avec les Associations Chantier d'Insertion (ACI) 2016 Bureau Métropolitain AR_0000F0ED.PDF
Prestation de service d'édition de catalogues d'expositions pour le Musée d'art moderne et contemporain - Autorisation de signer l'avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_0000F100.PDF
Avenant à la convention de mise à disposition du stade Geoffroy-Guichard Bureau Métropolitain AR_0000F0F6.PDF