Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Poursuite et achèvement des procédures d'élaboration et évolution d'un plan local d'urbanisme ou document en tenant lieu engagées avant le 1er janvier 2016 Conseil Métropolitain AR_0000F565.PDF
Commission d'Appel d'Offres : composition et désignation Conseil Métropolitain AR_0000F5AC.PDF
Débat d'Orientations Budgétaires 2016 (DOB 2016), Budget Principal et annexes Conseil Métropolitain AR_0000F55B.PDF
Contrat de ville – Approbation de la convention d'application des communes de La Grand'Croix et de Saint-Paul-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_0000F574.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 17 décembre 2015 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_0000F599.PDF
Prise des compétences relatives à l'énergie par la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0000F55E.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 21 janvier 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_0000F59A.PDF
Contrat de Ville - Approbation de la convention d'application du Chambon-Feugerolles Conseil Métropolitain AR_0000F570.PDF
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_0000F579.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_0000F59B.PDF
Budget annexe assainissement collectif - Tarifs d’assainissement collectif 2016 – Rectificatif concernant la commune de l’Etrat Conseil Métropolitain AR_0000F57C.PDF
Procédure de délégation de service public - Déclaration sans suite Conseil Métropolitain AR_0000F582.PDF
Château de Fontanes - révision des tarifs de location des salles "La Grange" et "Cave voûtée" Conseil Métropolitain AR_0000F590.PDF
Délégation du Droit de Préemption Urbain au profit des communes membres Conseil Métropolitain AR_0000F563.PDF
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application d'Andrézieux-Bouthéon Conseil Métropolitain AR_0000F576.PDF