Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Réalisation d'un lotissement communal de 99 lots " Le Plein Soleil " sur la commune de La Ricamarie - Marché passé avec le groupement Moulin Travaux Publics Carrières/Bouchardon - Marché n°2013ASRI179 - Avenant n°3 Bureau Métropolitain AR_0000F7C0.PDF
Extension du remisage du dépôt des tramways Transpôle - Validation du programme Bureau Métropolitain AR_0000F7AA.PDF
Thermographie aérienne - Mise à disposition des données aux communes Bureau Métropolitain AR_0000F7B3.PDF
Projet Agro-Environnemental et Climatique (PAEC) - Signature d'une convention d'objectifs entre les partenaires Bureau Métropolitain AR_0000F7B9.PDF
Appel à projet agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse- Renaturer les rivières et lutter contre les inondations à l’heure de la GEMAPI - Candidature de Saint-Etienne Métropole au titre de deux opérations du contrat de rivière Gier Bureau Métropolitain AR_0000F7B4.PDF
Mesures diverses - ressources humaines Bureau Métropolitain AR_0000F7BC.PDF
Autorisation de signer le marché 2016 " Accès et accompagnement dans l’emploi – secteur Forez » Bureau Métropolitain AR_0000F7CB.PDF
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application d'Andrézieux-Bouthéon Conseil Métropolitain AR_0000F576.PDF
Délégation du Droit de Préemption Urbain au profit des communes membres Conseil Métropolitain AR_0000F563.PDF
Contrat de Ville - Approbation de la convention d'application de Rive-de-Gier Conseil Métropolitain AR_0000F569.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Amélioration des échanges avec le public dans le cadre de la concertation préalable Conseil Métropolitain AR_0000F58D.PDF
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de L'Horme Conseil Métropolitain AR_0000F56D.PDF
Rapport développement durable - 2016 Conseil Métropolitain AR_0000F558.PDF
Commission de concession d’aménagement - Désignation Conseil Métropolitain AR_0000F5C3.PDF
Ecole de la Deuxième Chance (E2C) 2016 Conseil Métropolitain AR_0000F57A.PDF