Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Vote du taux de Taxe d'Enlevement des Ordures Ménagères (TEOM) 2016 Conseil Métropolitain AR_0001004E.PDF
Durée d'amortissement des immobilisations du Budget Réseaux de chaleur Conseil Métropolitain AR_00010051.PDF
Autoroute A45 - Participation de Saint-Etienne Métropole au co-financement de la subvention publique d'équilibre Conseil Métropolitain AR_00010064.PDF
Délégation de service public de distribution d’eau potable pour les communes de Saint-Chamond et de L’Horme - Saisine de la commission consultative des services publics locaux et du comité technique Conseil Métropolitain AR_000100B8.PDF
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond : modalités de la mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_000100B3.PDF
Prise des compétences relatives à l'énergie par la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole au Conseil Syndical du SIEL Conseil Métropolitain AR_00010138.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_000100F3.PDF
Vote du taux de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE ) 2016 Conseil Métropolitain AR_00010046.PDF
Avenant n°1 au marché 2015ACDECH01 - Acquisition de gasoil, gasoil non routier et fioul domestique livrés en vrac, à la Ville de Saint-Etienne et à Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0000F7C3.PDF
La Ricamarie - Contrôle des réseaux dans le cadre de la réalisation d'un lotissement communal de 99 lots " Le Plein Soleil " sur la commune de La Ricamarie - Marché passé avec Sra Savac - Marché n°2013ASRI180 - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_0000F7BE.PDF
Marché n°2016AEP36 - Maitrise d’œuvre pour les travaux de rehabilitation du logement de fonction de la station de potabilisation sis à Firminy – Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0000F7C8.PDF
Marché achat écrans STRETCH et BIV Bureau Métropolitain AR_0000F7CD.PDF
Subvention pour la 31ème édition de la Fête du Lait des 10 et 11 septembre 2016 Bureau Métropolitain AR_0000F7BA.PDF
Réalisation d'un lotissement communal de 99 lots " Le Plein Soleil " sur la commune de La Ricamarie - Marché passé avec le groupement Moulin Travaux Publics Carrières/Bouchardon - Marché n°2013ASRI179 - Avenant n°3 Bureau Métropolitain AR_0000F7C0.PDF
Extension du remisage du dépôt des tramways Transpôle - Validation du programme Bureau Métropolitain AR_0000F7AA.PDF