Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Modifications statutaires – Extension des compétences de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00013816.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux de dissimulation - Extension lieu-dit le Liversin à Cellieu Conseil Métropolitain AR_00013853.PDF
Dispositif OùRA! : convention d'encaissement et de reversement de recettes pour le compte de tiers Conseil Métropolitain AR_00013845.PDF
Partenariat entre l'EPORA et Saint-Etienne Métropole - Convention d'objectifs Conseil Métropolitain AR_00013872.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Valla-en-Gier - Construction d’une plateforme de stockage et de séchage de bois énergie Conseil Métropolitain AR_0001384F.PDF
Taxe de séjour - création d'un nouveau tarif lié à l'élargissement du périmètre de collecte Conseil Métropolitain AR_00013848.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de La Ricamarie pour les travaux rues Robespierre, du 19 mars 1962 et Ilot Martin Bernard à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001389F.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 15 septembre 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_000138AC.PDF
Protocole de préfiguration du projet de renouvellement urbain de l'agglomération stéphanoise Conseil Métropolitain AR_0001385C.PDF
Convention visant à favoriser l’accès à la commande publique des entreprises innovantes de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001381E.PDF
Délégation de service public pour la gestion du futur crématorium intercommunal - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et du Comité Technique Conseil Métropolitain AR_0001381A.PDF
Convention OùRA! TER+STAS - Tarification multimodale 2016-2018 Conseil Métropolitain AR_00013843.PDF
Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) de la commune de La Talaudière Conseil Métropolitain AR_00013884.PDF
Rattachement des offices publics de l'habitat à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00013870.PDF
Design Tech Académie - Création d’un dispositif de formation aux métiers du numérique Conseil Métropolitain AR_0001383C.PDF