Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Projet renouvellement urbain Rive de Gier - Garantie d'emprunt dans le cadre de la concession à Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_0002F405.PDF
Renouvellement de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) suite aux élections communautaires - Proposition de membres potentiels Conseil Métropolitain AR_0002F412.PDF
Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_0002F419.PDF
Avenant n°3 à la convention opérationnelle entre la commune de Lorette, l'EPORA et Saint-Etienne-Métropole - Adèle Bourdon - site Mavilor-Proplan Conseil Métropolitain AR_0002F41C.PDF
Programmation du Contrat vert et bleu 2016-21 : réalisation de travaux dans les secteurs prioritaires et déclinaison opérationnelle de la Trame verte et bleue dans les politiques publiques de la Métropole Conseil Métropolitain AR_0002F409.PDF
Diverses opérations de voirie- Versement d'un fonds de concours par le commune de Saint-Jean Bonnefonds à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002F456.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Nizier de Fornas à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002F451.PDF
Pacte de gouvernance Conseil Métropolitain AR_0002F474.PDF
Travaux d'extension de réseau électrique basse tension chemin des Vergers sur la commune de Valfleury - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_0002F45D.PDF
Aménagement des espaces publics liés au projet de renouvellement urbain de Rive-de-Gier et révision libre de l'attribution de compensation communale Conseil Métropolitain AR_0002F410.PDF
Modalités de réunion à distance du Conseil Métropolitain Conseil Métropolitain AR_0002F3EA.PDF
Commission de concession d'aménagement - Création et désignation Conseil Métropolitain AR_0002F4E0.PDF
Avenant 2 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la rue de la Plagne à Saint-Paul en Jarez Bureau Métropolitain AR_0002EF4A.PDF
Projet patinoire métropolitaine - approbation d’une convention de mise à disposition partielle de deux agents de la ville de Saint-Etienne à Saint-Étienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002EF4E.PDF
Avenant n° 2 de prolongation du Schéma Directeur d'Animation de la Vie Sociale Bureau Métropolitain AR_0002EED1.PDF