Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_0002F419.PDF
Avenant n°3 à la convention opérationnelle entre la commune de Lorette, l'EPORA et Saint-Etienne-Métropole - Adèle Bourdon - site Mavilor-Proplan Conseil Métropolitain AR_0002F41C.PDF
Programmation du Contrat vert et bleu 2016-21 : réalisation de travaux dans les secteurs prioritaires et déclinaison opérationnelle de la Trame verte et bleue dans les politiques publiques de la Métropole Conseil Métropolitain AR_0002F409.PDF
Diverses opérations de voirie- Versement d'un fonds de concours par le commune de Saint-Jean Bonnefonds à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002F456.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Nizier de Fornas à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0002F451.PDF
Pacte de gouvernance Conseil Métropolitain AR_0002F474.PDF
Travaux d'extension de réseau électrique basse tension chemin des Vergers sur la commune de Valfleury - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_0002F45D.PDF
Aménagement des espaces publics liés au projet de renouvellement urbain de Rive-de-Gier et révision libre de l'attribution de compensation communale Conseil Métropolitain AR_0002F410.PDF
Modalités de réunion à distance du Conseil Métropolitain Conseil Métropolitain AR_0002F3EA.PDF
Commission de concession d'aménagement - Création et désignation Conseil Métropolitain AR_0002F4E0.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_0002F453.PDF
Règlement intérieur de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT), adoption Conseil Métropolitain AR_0002F4ED.PDF
Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU) et instauration du Droit de Préemption Urbain renforcé sur la commune de Rive-de-GIer Conseil Métropolitain AR_0002F417.PDF
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Proposition de répartition au titre de 2020 Conseil Métropolitain AR_0002F3FF.PDF
Travaux d'extension de réseaux secs rue du sepulcre commune de Fontanes - Attribution d'un fonds de concours Siel Conseil Métropolitain AR_0002F462.PDF