Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention portant subventionnement d'une opération mixte d'accession à la propriété dans le cadre du NPNRU Bureau Métropolitain AR_0002F709.PDF
Acquisition d'une œuvre d'art d'Alina CHAIDEROV - Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_0002F70D.PDF
Modalités de déplafonnement du Compte Épargne Temps pour l’année 2020 Bureau Métropolitain AR_0002F714.PDF
Transition énergétique et écologique - Contrat de développement des énergies renouvelables Bureau Métropolitain AR_0002F6D9.PDF
Charte de Coopération Culturelle - Programme "Rebonds" - Biennale de la Danse 2021 Bureau Métropolitain AR_0002F70E.PDF
Projet de reconversion de la friche Akers et d’aménagement des berges de l’Ondaine - Convention d’études et de veille foncière avec EPORA Bureau Métropolitain AR_0002F704.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway et aménagement du boulevard du Colonel Marey - Convention opérationnelle avec l'EPORA - Rachat de deux emprises à l'EPORA Bureau Métropolitain AR_0002F70B.PDF
Gestion locative de l'immobilier économique métropolitain dans le cadre de la crise Bureau Métropolitain AR_0002F703.PDF
Soutien à l'entreprise « L'Espace Chambu Terre » via le dispositif de l'aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_0002F70A.PDF
Lutte contre les nuisances sonores - Traitement des points noirs du bruit - 3ème phase de travaux - 1ère série d'opérations - Subventions à des particuliers Bureau Métropolitain AR_0002F6D2.PDF
Programme de coopération de l'Economie Sociale et Solidaire (PROCESS) – Soutien d'urgence COVID – Renforcement exceptionnel au Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) - FRANCE ACTIVE LOIRE - SUBVENTIONS 2020 Bureau Métropolitain AR_0002F6F3.PDF
Opération de renouvellement urbain de La Ricamarie - Avenant n°1 au traité de concession avec Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0002F707.PDF
Approbation d’une convention de mise à disposition à temps partiel d’un agent de Saint-Etienne Métropole auprès du Musée des Civilisations de l’Europe et de la Méditerranée (MuCEM) Bureau Métropolitain AR_0002F713.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002F708.PDF
Adhésion de Saint-Etienne Métropole à l’association « Alliance des collectivités pour la qualité de l’air » Bureau Métropolitain AR_0002F6DA.PDF