Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds d'Aide aux Jeunes en Difficulté - Signature de l'avenant de transfert n° 2 à la convention-cadre Départementale FAJD 2018-2020 Bureau Métropolitain AR_0003007F.PDF
Avenant à la convention passée avec Alec42 en 2020 Bureau Métropolitain AR_0003008D.PDF
Soutien à la démarche " Mise En Relation" - Association Emploi Loire Observatoire (ELO) - Subvention 2020 – 2021 Bureau Métropolitain AR_0003007A.PDF
Convention financière de pré-collecte des ordures ménagères entre Saint-Etienne Métropole et la commune de La Gimond - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_00030094.PDF
Appel à manifestation d’intérêt pour la mise en place de stations d’avitaillement de véhicules lourds en énergies propres sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00030087.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_0003007D.PDF
Solarisation du patrimoine bâti métropolitain : conventions de mise à disposition de sites auprès des opérateurs retenus Bureau Métropolitain AR_00030088.PDF
Modification des règles applicables au régime indemnitaire en cas d’arrêt maladie Bureau Métropolitain AR_000300AC.PDF
Aides au commerces de proximité en Quartier Politique de la Ville - Dossier Le Symba Bureau Métropolitain AR_0003006F.PDF
Commune de Saint-Galmier - Extension de la zone d'activités les Flaches - Acquisition de terrain à vocation économique auprès de l'hôpital Maurice André - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003008F.PDF
Accès et accompagnement dans l'emploi - Soutien à l'association Forez entreprendre - Subvention 2020 Bureau Métropolitain AR_00030077.PDF
Mise en place et indemnisation des astreintes à Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000300AE.PDF
Programmation 2020 du Contrat de ville - Tranche 2 Bureau Métropolitain AR_0003007E.PDF
Motion relative à la candidature de Saint-Etienne Métropole pour l'accueil des jeux olympiques 2024 Conseil Métropolitain AR_0002FD00.PDF
Travaux de dissimulation, rue Charles de Gaulle sur la commune de Saint-Chamond - Attribution d'un fonds de concours SIEL Conseil Métropolitain AR_0002FCFA.PDF